Temps de lecture : 4 minutes
Accueil / Entreprise /
La CNSS, dynamo de l’AMO pour tous
Temps de lecture : 4 minutes
![CNSS](https://files.lebrief.ma/uploads/2024/04/06141656/AMO-pour-tous-900x540.jpg)
Temps de lecture : 4 minutes
Le Maroc a franchi une étape historique en généralisant l’Assurance maladie obligatoire (AMO) à l’ensemble de sa population. Cette avancée significative a été rendue possible grâce aux efforts soutenus de la Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS), permettant à chaque citoyen marocain de bénéficier désormais d’une couverture santé adéquate.
Une couverture adaptée pour tous
Divers régimes ont été mis en place pour répondre aux besoins spécifiques des différentes catégories de la population. Ainsi, les salariés sont couverts par l’AMO des travailleurs salariés. Pour ceux qui exercent une activité indépendante ou disposent de revenus sans être salariés, c’est l’AMO des Travailleurs non salariés (TNS) qui s’applique.
Les principales dispositions de ce projet de loi concernent principalement l’exemption de la période de stage de trois mois prévue par la loi n° 60.22 relative au régime de l’Assurance Maladie Obligatoire (AMO). Cette exemption s’applique aux personnes capables de régler leurs cotisations mais qui ne sont ni salariées ni activement employées, et qui bénéficiaient déjà du régime d’AMO au 30 novembre.
Le projet de loi stipule également que les administrations publiques, les collectivités territoriales et les établissements publics qui apportent un soutien aux bénéficiaires de l’AMO Achamil devront vérifier, notamment par des moyens électroniques, que ces assurés remplissent leurs obligations de cotisation envers la CNSS.
De plus, le texte prévoit la récupération des frais des prestations couvertes par l’AMO pour les assurés qui, au 30 novembre 2023, étaient sous le régime de l’assurance maladie obligatoire de base destiné aux personnes incapables de payer les cotisations. Ces frais seront supportés par l’organisme gestionnaire à partir de la date d’entrée en vigueur des inscriptions, soit le 1er janvier 2024, jusqu’à la fin du troisième mois suivant la publication au Bulletin Officiel.
Le projet de loi fait aussi référence à un texte réglementaire à venir qui précisera les modalités de vérification de la conformité des personnes inscrites dans le système, en ce qui concerne le paiement des cotisations comme prévu à l’article 12 de la loi n° 60.22.
Différents régimes ont été établis pour répondre aux besoins variés de la population. Les salariés sont couverts par l’AMO des travailleurs salariés, tandis que les travailleurs indépendants ou ceux avec des revenus non salariés relèvent de l’AMO des Travailleurs Non-Salariés (TNS). Les populations vulnérables, auparavant limitées à des soins dans les hôpitaux publics sans remboursement des frais pharmaceutiques, radiologiques ou biologiques, bénéficient maintenant de l’AMO Tadamon. Cette réforme a permis une meilleure couverture pour les Affections de Longue Durée (ALD) et les maladies graves, ainsi que le remboursement des frais médicaux.
L’AMO Tadamon a ainsi significativement amélioré l’accès aux soins pour les populations vulnérables, reflétant une transformation majeure du système de santé marocain. La CNSS joue un rôle central dans la mise en œuvre de la politique de protection sociale de l’État, gérant divers régimes pour différentes catégories de citoyens.
Cette réforme marque une véritable transformation du système de santé marocain, offrant à tous les citoyens une meilleure protection sociale et un accès élargi aux soins médicaux. La CNSS demeure un pilier de la mise en œuvre de l’orientation stratégique de l’État dans le domaine de la protection sociale, étant donné la gestion de la Caisse de plusieurs régimes au profit de plusieurs catégories de citoyens.
Temps de lecture : 4 minutes
« 3ich bladek », une invitation à (re)découvrir le Maroc avec PetromPetrom, société familiale 100% marocaine et leader dans le secteur de l'énergie, a lancé sa tournée estivale "3ich bladek" pour le mois d'ao… |
Al Barid Bank lance sa nouvelle campagne avec Ayoub SadniAl Barid Bank a annoncé le lancement de sa nouvelle campagne institutionnelle, intitulée « Al Barid Bank, 3lik n3ouwel ». Cette initiative m… |
FT Auto Mobility clôture avec succès une émission de 440 MDH pour Auto HallLe Fonds «FT Auto Mobility», fruit du partenariat stratégique entre Sofac et Auto Hall, a clôturé avec succès sa première émission subséquen… |
Bank Of Africa : un partenariat stratégique pour démocratiser les services financiersDans une avancée pour l'inclusion financière au Maroc, Damane Cash et Bank Al Karam, respectivement établissement de paiement et banque part… |
MDJS célèbre le patrimoine sportif marocain avec «Le sport au Maroc, palmarès et légendes»La Marocaine des jeux et des sports (MDJS), en collaboration avec les éditions économiques du Maroc, publie un beau-livre intitulé «Le sport… |
JO Paris 2024 : Allianz Maroc soutient Rahimi et les Lionceaux tout en encourageant les jeunesAllianz Maroc, partenaire officiel de l'international Soufiane Rahimi, a organisé un événement inclusif pour soutenir son ambassadeur et ses… |
Le Four Seasons Hotel Rabat at Kasr Al Bahr ouvre bientôt!Four Seasons Hotels and Resorts annonce l’ouverture prochaine du Four Seasons Hotel Rabat at Kasr Al Bahr, prévue pour le 1ᵉʳ octobre 2024. … |
ONCF : lancement de nouvelles mesures pour améliorer l’expérience de voyageL’Office national des chemins de fer (ONCF) annonce le lancement de nouvelles initiatives visant à améliorer l'expérience de voyage à bord d… |