Étiquette : Projet de décret

Conseil de gouvernement : ce qu’il faut retenir de la réunion du 16 mars

Politique - Le gouvernement a tenu, ce jeudi 16 mars, son Conseil hebdomadaire présidé par Aziz Akhannouch, chef de l’exécutif.

Le concours d’accès à la fonction publique sur la table du Conseil de gouvernement

Politique - Le Conseil de gouvernement du jeudi 9 février, qui sera présidé par Aziz Akhannouch, examinera trois projets de décret.

Conseil de gouvernement : ce qu’il faut retenir de la réunion du 27 octobre

Bovins domestiques : les droits d’importation suspendus

Économie - le Conseil de gouvernement a adopté le projet de décret portant suspension du droit d'importation de bovins domestiques.

Amiante : adoption d’un projet de décret sur la protection des salariés exposés

Politique - Le Conseil de gouvernement approuvé le projet de décret sur la prévention des salariés exposés aux poussières d’amiante.

Conseil de gouvernement : adoption du projet de décret sur la création du registre national agricole

Économie - Le Conseil de gouvernement a adopté le projet de décret portant création du registre national agricole. Ce texte s’inscrit dans le cadre des réformes visant à réaliser les objectifs et orientations de la stratégie "Génération Green 2020-2030".

Conseil de gouvernement : adoption d’un projet de décret sur le soutien accordé aux partis politiques

Politique - Le Conseil de gouvernement, réuni mercredi 27 juillet par visioconférence, a adopté le projet de décret modifiant et complétant le décret fixant les modalités de répartition et de versement du soutien accordé aux partis politiques.

Conseil de gouvernement : suppression des droits d’importation de certaines graines et huiles

Économie - Le gouvernement a décidé, ce jeudi 2 juin, de suspendre les droits d'importation applicables sur certaines graines oléagineuses et huiles brutes.