Étiquette : Procès
Justice : une nouvelle plateforme pour les jugements prononcés contre l’État
Politique - Le ministère de la Justice compte créer une nouvelle plateforme dédiée à la publication des jugements prononcés contre l’État.
Manal Ben El HantatiTrump cité à comparaître dans l’enquête sur l’assaut du Capitole
Monde - La commission parlementaire enquêtant sur l'assaut contre le Capitole a voté à l'unanimité pour citer Trump à comparaître.
Atika RatimCrash du vol Rio-Paris : le procès d’Airbus et d’Air France pour homicides involontaires s’ouvre
Monde - Le 1ᵉʳ juin 2009, le Rio-Paris s'abîmait dans l'Atlantique. 13 ans après le crash, le procès d'Airbus et d'Air France s'est ouvert à Paris.
Atika RatimAux États-Unis, les «Oath Keepers» sur le banc des accusés au procès de l’attaque du Capitole
Monde - Cinq membres des «Oath Keepers» sont jugés depuis le 3 octobre pour sédition lors de l'attaque du Capitole le 6 janvier 2021.
Atika RatimEn Guinée un procès historique, 13 ans après le massacre du 28-Septembre
Afrique, Société - Le procès du massacre de septembre 2009 s'est ouvert en Guinée. À l'époque, des militaires ont tué plus de 150 personnes.
Atika RatimFrance : un procès hors-norme pour l’attaque terroriste qui a fait 86 morts à Nice
Monde - La justice française ouvre ce lundi le dossier de l’attentat du 14 juillet 2016 sur la promenade des Anglais, à Nice.
Atika RatimElon Musk Vs Twitter : le procès fixé pour octobre
Monde - La première audience du procès Twitter Vs Musk a tranché en faveur du réseau social. Mardi 19 juillet, la Cour de Justice du Delaware a refusé de décaler le procès à 2023, comme Elon Musk le demandait.
Hajar ToufikLa parole est à l’accusation au procès des attentats du 13 novembre
Société - Ce procès hors norme par sa durée, ses parties civiles en nombre (plus de 2.500) et sa charge émotionnelle touche à sa fin, plus de six ans et demi après les pires attentats jamais perpétrés sur le sol français.
Atika Ratim