Étiquette : Cour d’appel

L’actionnaire majoritaire d’IAM déçu par la décision de la Cour d'appel de Casablanca

L’actionnaire majoritaire d’IAM déçu par la décision de la Cour d’appel de Casablanca

Le géant émirati e& (Etisalat and), détenteur de la majorité des parts de Maroc Telecom, a exprimé sa déception face à l'arrêt de la Cour d'appel de Casablanca. Cette dernière …
Le procès en appel de Momo reporté au 12 Juin

Affaire Hit Radio : le procès en appel de Momo reporté au 12 Juin

La Cour d'appel de Casablanca a récemment entamé les procédures du procès en appel de l'animateur radio de Hit Radio, Mohamed Bousfiha, plus connu sous le pseudonyme de Momo. Conda…
Affaire Taoujni : la Cour d'appel d'Agadir prononce une peine de quatre ans de prison

Affaire Taoujni : la Cour d’appel d’Agadir prononce une peine de quatre ans de prison

La Cour d'appel d'Agadir a augmenté la peine du youtubeur Mohamed Reda Taoujni à quatre ans de prison ferme, lors d'une décision rendue ce mardi 23 avril 2024. Initialement, le tri…
Terrorisme : de 4 à 6 ans de prison pour deux accusés

Terrorisme : de 4 à 6 ans de prison pour deux accusés

Jeudi, la Chambre criminelle de première instance chargée des affaires de terrorisme près la Cour d'appel de Rabat a rendu son verdict, prononçant des peines fermes à l'encontre de…
Surpopulation carcérale: libération conditionnelle, une bonne solution ?

Justice : des peines fermes pour sept individus impliqués dans le terrorisme

La Cour d'appel de Rabat a rendu son verdict sur deux dossiers de terrorisme distincts, infligeant des sanctions sévères aux accusés. Dans le premier cas, sept individus impliqués …
Affaire Naciri-Bioui : le procès reporté au 22 novembre

Trafic de drogue : Said Naciri et Abdennabi Bioui auditionnés

Said Naciri, président du club de football Wydad Casablanca, et Abdennabi Bioui, président du Conseil régional de l'Oriental, ont été convoquées pour être entendues par un juge d'i…
Menaces et diffamations : ancien élu de Tanger devant la justice

Affaire du marché de gros de Salé : la Cour d’appel de Rabat durcit les sanctions

Mercredi, la Chambre criminelle chargée des crimes financiers près la Cour d’appel de Rabat a maintenu le verdict prononcé, en premier degré, en condamnant quatre personnes à une p…
Bad Darna : l'affaire d’escroquerie du siècle !

Bad Darna : l’affaire d’escroquerie du siècle !

Un projet immobilier, des centaines de victimes et un seul coupable ? C’est l’affaire Bad Darna qui a bouleversé le Maroc en 2019. Arrêté le 21 novembre de la même année, alors qu’…
Cour d’appel de Casablanca : 3 ans de prison ferme pour Saida El Alami

Cour d’appel de Casablanca : 3 ans de prison ferme pour Saida El Alami

La militante des droits humains Saida El Alami (48 ans) a été condamnée, ce mercredi, par la Cour d’appel de Casablanca à trois ans de prison ferme. L’activiste est accusée d’"outr…
Cour d'appel Casablanca

Casablanca : enquête relative à un enregistrement vocal attribué à des magistrats

À Casablanca, la Brigade nationale de la police judiciaire a ouvert une enquête sur la véracité du contenu d’un enregistrement vocal attribué à des magistrats. Le procureur général…

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