 |
|
Le Code des douanes au menu du Conseil de gouvernement |
Le Conseil de gouvernement du jeudi 15 juin examinera trois projets de décret. Le premier complète le décret pris pour l'application du Code des douanes ainsi que des impôts indire… |
 |
|
Conseil de gouvernement : adoption d’un projet de loi relatif aux peines alternatives |
Réuni ce jeudi à Rabat, le Conseil de gouvernement a examiné et adopté le projet de loi n°43.22 relatif aux peines alternatives (nouvelle version), présenté par le ministre de la J… |
 |
|
Conseil de gouvernement : création de la Fondation Mohammed VI des sciences et de la santé |
Présidé par Aziz Akhannouch, le Conseil de gouvernement a tenu sa traditionnelle réunion hebdomadaire, ce mercredi 24 mai, au cours de laquelle le projet de loi n° 23.23 portant cr… |
 |
|
La transition numérique au menu du Conseil de gouvernement |
Un Conseil de gouvernement se tiendra, mercredi 24 mai, sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, d’après un communiqué du département du chef de l’exécutif. Au … |
 |
|
La réforme du Conseil de la concurrence sur les bons rails |
Lors du Conseil de gouvernement, présidé jeudi par Aziz Akhannouch, deux deux textes en lien avec la réforme du Conseil de la concurrence ont été adoptés. Le Conseil a d'abord exam… |
|
|
|
Conseil de gouvernement : deux projets de décret relatifs au ministère de la Transition numérique et de la Réforme de l’administration, en examen |
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a examiné le projet de décret n° 2.23.404 fixant les compétences et l’… |
 |
|
Trois nouvelles nominations à de hautes fonctions approuvées en Conseil de gouvernement |
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé des propositions de nomination à de hautes fonctions, confo… |
 |
|
Conseil de gouvernement : l’essentiel de la réunion de ce jeudi 4 mai |
Le Conseil de gouvernement, qui a tenu sa traditionnelle réunion hebdomadaire ce jeudi 4 mai à Rabat sous la présidence du chef de gouvernement Aziz Akhannouch, a adopté le projet … |
 |
|
Les peines alternatives au menu du Conseil de gouvernement |
Le Conseil de gouvernement du jeudi 4 mai examinera deux projets de loi. Le premier concerne les peines alternatives et le second porte ratification du décret-loi portant dissoluti… |
|
|
|
Conseil de gouvernement : détail des projets de décret adoptés ce 27 avril |
Le gouvernement a tenu, ce jeudi 27 avril, son Conseil hebdomadaire présidé par Aziz Akhannouch, chef de l’exécutif. Cette séance a été consacrée à la délibération d’un certain nom… |
 |
|
Le transport aérien des personnes à mobilité réduite au menu du Conseil de gouvernement |
Le Conseil de gouvernement du jeudi 27 avril examinera trois projets de décret. Le premier concerne la Commission centrale de sécurité maritime et de prévention de la pollution - n… |
 |
|
Protection sociale : aide directe pour près de 76.000 veuves durant le T1-2023 |
Quelque 75.868 veuves et 125.989 orphelins ont bénéficié du programme d’aide directe au cours du premier trimestre 2023, pour un montant de 130.590.000 DH. C’est ce qu’a affirmé, j… |