 |
|
États-Unis : in extremis, les républicains gagnent la Chambre des représentants |
Les républicains ont repris le contrôle de la Chambre des représentants, selon des médias américains, au terme des élections de mi-mandat. Cela leur donne un pouvoir de blocage sur… |
 |
|
PLF-2023 : voici les amendements adoptés par les députés en commission |
Le rapport de la Commission des finances et du développement économique, relatif à la première partie du projet de loi des Finances (PLF) 2023, a été présenté, ce jeudi 10 novembre… |
 |
|
Couverture médicale de base : le projet de loi adopté |
La Chambre des représentants a adopté, lundi 7 novembre, à la majorité, le projet de loi N°27.22 modifiant et complétant la loi N°65.00 portant Code de couverture médicale de base.… |
 |
|
Armes à feu : la 1ʳᵉ chambre adopte à l’unanimité le projet de loi |
La Chambre des représentants a adopté, le 31 octobre, à l’unanimité, le projet de loi no 86-21 relatif aux armes de feu, leurs pièces, composantes, éléments, accessoires et munitio… |
 |
|
Akhannouch : l’amélioration du niveau de vie des Marocains est la boussole guidant l’action gouvernementale |
L’amélioration du niveau de vie des Marocains et la réalisation de leurs aspirations sont la véritable boussole qui guide les interventions du gouvernement, sa politique publique e… |
 |
|
Politique générale : plénière lundi prochain consacrée aux questions orales adressées au chef du gouvernement |
Une séance plénière dédiée aux questions orales adressées au chef du gouvernement sera tenue lundi prochain. Selon un communiqué de la Chambre des représentants, cette séance, prév… |
|
|
|
Charte de l’investissement : la Chambre des représentants approuve à la majorité le projet de loi-cadre |
La Chambre des représentants a approuvé hier, mardi 18 octobre, le projet de loi-cadre 03-22 formant Charte de l’investissement, par 159 voix, avec deux abstentions, et sans aucune… |
 |
|
Charte de l’investissement : la Chambre des représentants adopte en commission le projet de loi-cadre |
La Commission des finances et du développement économique à la Chambre des représentants a adopté à la majorité, mercredi 5 octobre, le projet de loi-cadre n°03-22 formant Charte d… |
 |
|
Rabat : les SG des Parlements francophones tiennent leur AG, les 2 et 3 septembre |
La Chambre des représentants abritera, les 2 et 3 septembre, les travaux de l'Assemblée générale de l’Association des secrétaires généraux des Parlements francophones (ASGPF). Cett… |
 |
|
Chambre des représentants : signature d’un MoU avec le Conseil de la Choura en Arabie saoudite |
Le président de la Chambre des représentants, Rachid Talbi Alami, et le président du Conseil saoudien de la Choura, Abdullah Ibn Muhammad Al Ash-Sheikh, ont signé, lundi 1?? août à… |
 |
|
Cour constitutionnelle : annulation de l’élection de 16 membres |
La Cour constitutionnelle a annoncé l'annulation de l'élection de 16 membres de la Chambre des représentants. Cette décision intervient conformément à l'article 132 de la Constitut… |
 |
|
Chambre des représentants : adoption de projets de loi sur l’aquaculture et la création de l’ANDA |
La Chambre des représentants a adopté à l’unanimité, mardi 26 juillet, le projet de loi n°84-21 relatif à l’aquaculture marine et le projet de loi n°85.21 modifiant et complétant l… |