Opération Marhaba 2022 : de nouvelles mesures douanières au profit des MRE

Temps de lecture : 5 minutes

L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) a annoncé, dans une circulaire publiée mardi 31 mai, la mise en place de nouvelles mesures de facilitation de l’opération Marhaba 2022.

La missive indique que «pour garantir la réussite de cette opération, l’administration mobilise tous les moyens humains et logistiques nécessaires pour une prestation d’accueil de qualité, conformément aux normes et à la réglementation en vigueur».

Ainsi, la campagne de cette année connaitra, selon l’ADII, la mise en place de nouvelles mesures de facilitation.

Interrogée par LeBrief, Souad Chaouih, présidente de l’Association des Marocains en France (AMF), estime que «l’opération Marhaba se prépare pour faciliter l’entrée des MRE au niveau administratif. Après une fermeture des frontières qui a duré plus de deux ans, la  majorité de Marocains résidant à l’étranger attend avec impatience la rencontre si attendue avec la famille et les proches».

Lire aussi : Marhaba 2022 : Bourita rassure sur le dispositif marocain

Prolongation des délais de validité des comptes d’Admission temporaire

Parmi les mesures relevées par l’ADII, on trouve la prorogation automatique jusqu’au 31 décembre prochain, des délais de validité des comptes d’Admission temporaire (AT) des véhicules, arrivant à échéance durant les années 2020, 2021 et 2022.

Les personnes concernées sont invitées par l’ADII à se rendre au bureau douanier de leur choix pour restituer l’ancienne carte d’AT et récupérer la nouvelle.

«La prolongation de l’AT des véhicules est une bonne mesure, mais elle reste insuffisante pour encourager davantage les MRE  à rentrer au Maroc», déplore notre intervenante.

Il est également question de disposer de l’autorisation des transferts des véhicules automobiles importés en AT, entre des non-résidents habitant dans des pays différents, si le bénéficiaire du transfert (cessionnaire) est lui-même le propriétaire du véhicule.

Assouplissement du dossier de demande de l’avantage fiscal

L’ADII a annoncé un assouplissement concernant le dossier de demande de l’avantage fiscal prévu pour la mise à la consommation des véhicules de tourisme importés par les MRE âgés de 60 ans et plus. Ces derniers doivent justifier d’un séjour à l’étranger d’au moins dix ans, par l’acceptation, en lieu et place d’un certificat d’immatriculation libellé au nom du bénéficiaire, de tout document justifiant le transfert de la propriété du véhicule au nom de ce dernier.

De plus, l’autorisation de conduite vers l’étranger d’un véhicule placé sous le régime de l’AT, par le conjoint ou par un descendant ou un ascendant du titulaire de la carte d’AT, a été supprimée par l’administration.

Lire aussi : Tourisme : le plan de relance de la tutelle

Possibilité d’octroi d’un duplicata de la carte d’AT

L’ADII a également donné la possibilité aux personnes concernées de présenter un duplicata de la carte AT. Ce document doit se baser sur une déclaration sur l’honneur de perte de l’AT, souscrite par son titulaire, sans obligation de présenter une déclaration de perte ou de vol délivrée par les autorités compétentes.

Pour rappel, les nouvelles mesures de la loi des Finances 2021 ont instauré l’obligation de déclaration à l’entrée ou à la sortie du territoire des moyens de paiement et des instruments financiers, dont le montant est égal ou supérieur à 100.000 DH.

La douane a mis à la disposition des voyageurs le formulaire de cette déclaration. S’ils ne présentent pas ce document, ils vont devoir payer une amende égale à la moitié du montant non déclaré, relève l’ADII.

Il convient de noter que l’ensemble des dispositions telles que modifiées et complétées sont reprises dans le document en annexe et sur le guide « Marocains du Monde 2022 » mis en ligne sur le site www.douane.gov.ma.

Mesures importantes, mais insuffisantes

«Les mesures douanières adoptées au profit des MRE sont importantes. Néanmoins, ceux-ci se retrouvent devant le dilemme de la cherté excessive des billets de bateau, le prix du carburant, et l’augmentation des prix des produits de première nécessité», déplore la responsable associative.

«Des efforts doivent être fournis par les compagnies aériennes surtout de la part de Royal Air Maroc pour baisser les prix qui restent assez élevés pour la majorité de nos citoyens», exhorte-elle.

Lire aussi : Saison estivale : 2022, l’année de la relance ?