Temps de lecture : 2 minutes
Temps de lecture : 2 minutes
En Bref
Le roi Mohammed VI. © DR
Temps de lecture : 2 minutes
À l’occasion de la commémoration de la présentation du Manifeste de l’Indépendance, le roi Mohammed VI a décidé d’octroyer sa grâce à 1381 personnes jugés par différents tribunaux du Royaume, comme l’a annoncé ce mercredi 10 janvier un communiqué du ministère de la Justice.
Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 1198 détenus se répartissant comme suit :
- Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 234 détenus.
- Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 959 détenus.
- Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 05 détenus.
Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 183 personnes se répartissant comme suit :
- Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 48 personnes.
- Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 09 personnes.
- Grâce sur la peine d’amende au profit de 111 personnes.
- Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 15 personnes.
Temps de lecture : 2 minutes
 |
Gestion des risques naturels : vers une intégration dans le développement durableUne conférence sur « La gestion des risques liés aux catastrophes naturelles et la mise en œuvre des politiques publiques » s’est tenue ce j… |
 |
Conseil de gouvernement : des mesures pour la protection du patrimoineLe Conseil de gouvernement a adopté plusieurs textes, parmi eux, le projet de loi n°33.22 sur la protection du patrimoine vise à moderniser … |
 |
COP29 : le Maroc monte à la 8ᵉ position du classement 2025 de l’Indice de performance climatiqueLe Maroc continue de se distinguer sur la scène mondiale en matière de transition énergétique, en atteignant la 8ᵉ position du classement 20… |
 |
Crash d’un avion d’entraînement des Forces Royales Air à la base aérienne de BenslimaneUn avion d'entraînement de type DA 42, utilisé pour la formation des pilotes de ligne, s'est écrasé ce jeudi à 10h02, à l'intérieur de la ba… |
 |
Le Cercle Eugène Delacroix organise son 3e Forum des Élus France-Maroc au SénatLe Cercle Eugène Delacroix (CED) tiendra, jeudi prochain au Sénat à Paris, la troisième édition de son Forum des Élus France-Maroc. Placé so… |
 |
L’actif net des OPCVM dépasse les 663 MMDH au 8 novembre (AMMC)L'actif net sous gestion des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) a atteint 663,33 milliards de dirhams (MMDH) au… |
 |
Les recettes fiscales enregistrent une hausse de 12,5% à fin octobre 2024Les recettes fiscales ont atteint 243,75 milliards de dirhams à fin octobre 2024, en hausse de 12,5% par rapport à la même période de l'anné… |
 |
Finances publiques : bilan de la SCRT à fin octobre 2024Le ministère de l’Économie et des Finances a publié son rapport sur la situation des Charges et Ressources du Trésor (SCRT) à fin octobre 20… |