Temps de lecture : 1 minute
Temps de lecture : 1 minute
Temps de lecture : 1 minute
Le Conseil du gouvernement se tiendra ce jeudi 29 septembre, sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch. Il examinera, au début des travaux, le projet de loi portant modification de la loi formant Code du commerce et fixant des dispositions transitoires relatives aux délais de paiement.
Il sera également question de passer en revue un projet de décret-loi fixant des dispositions relatives au Conseil national de la presse ainsi qu’un projet de décret relatif à la prorogation de la durée de l’état d’urgence sanitaire mis en place sur l’ensemble du territoire national pour faire face à la propagation de la Covid-19.
La Constitution de la Commission africaine de l’aviation civile, adoptée à Dakar le 16 décembre 2009, ainsi qu’un projet de loi portant approbation dudit texte est aussi au menu du Conseil.
Les travaux seront ensuite clôturés par l’examen de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution, puis une réunion consacrée à l’examen de propositions de loi.
Temps de lecture : 1 minute
 |
Conseil de gouvernement : des mesures pour la protection du patrimoineLe Conseil de gouvernement a adopté plusieurs textes, parmi eux, le projet de loi n°33.22 sur la protection du patrimoine vise à moderniser … |
 |
COP29 : le Maroc monte à la 8ᵉ position du classement 2025 de l’Indice de performance climatiqueLe Maroc continue de se distinguer sur la scène mondiale en matière de transition énergétique, en atteignant la 8ᵉ position du classement 20… |
 |
Crash d’un avion d’entraînement des Forces Royales Air à la base aérienne de BenslimaneUn avion d'entraînement de type DA 42, utilisé pour la formation des pilotes de ligne, s'est écrasé ce jeudi à 10h02, à l'intérieur de la ba… |
 |
Le Cercle Eugène Delacroix organise son 3e Forum des Élus France-Maroc au SénatLe Cercle Eugène Delacroix (CED) tiendra, jeudi prochain au Sénat à Paris, la troisième édition de son Forum des Élus France-Maroc. Placé so… |
 |
L’actif net des OPCVM dépasse les 663 MMDH au 8 novembre (AMMC)L'actif net sous gestion des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) a atteint 663,33 milliards de dirhams (MMDH) au… |
 |
Les recettes fiscales enregistrent une hausse de 12,5% à fin octobre 2024Les recettes fiscales ont atteint 243,75 milliards de dirhams à fin octobre 2024, en hausse de 12,5% par rapport à la même période de l'anné… |
 |
Finances publiques : bilan de la SCRT à fin octobre 2024Le ministère de l’Économie et des Finances a publié son rapport sur la situation des Charges et Ressources du Trésor (SCRT) à fin octobre 20… |
 |
Décarbonation : Le Maroc met en avant ses initiatives à BakouLe Maroc a mis en avant ses initiatives en matière de décarbonation et de lutte contre les effets du changement climatique lors d'un événeme… |