Temps de lecture : 2 minutes
Temps de lecture : 2 minutes
Temps de lecture : 2 minutes
Le roi Mohammed VI, président du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ), a approuvé la nomination de responsables judiciaires dans plusieurs juridictions du Royaume, au titre de la première session de l’année 2022.
Ces nominations concernent 79 postes de responsabilité judiciaire, soit plus de 35% des postes de responsabilité judiciaire dans les différentes juridictions du Royaume, indique un communiqué du CSPJ.
Il s’agit de cinq premiers présidents de Cours d’appel, un premier président de Cour d’appel de commerce, un premier président de Cour d’appel administrative, 14 procureurs généraux du Roi près les Cours d’appel, un procureur général du Roi près la Cour d’appel de commerce, 20 présidents de tribunaux de première instance, quatre présidents de tribunaux de commerce, deux présidents de tribunaux administratifs et 31 procureurs du Roi près les tribunaux de première instance.
Ces nominations ont concerné aussi sept femmes juges, dont cinq assument la responsabilité pour la première fois, sur les 32 magistrats auxquels ont été confiés des postes de responsabilité, soit 40,50% du total des postes de responsabilité ayant connu un changement.
Le Conseil a félicité les nouveaux responsables judiciaires pour la confiance placée en eux, les incitant à assumer leurs missions avec le sérieux et la fermeté requises avec davantage de volonté et de détermination, à prendre les initiatives visant l’application juste de la loi, à réunir les conditions nécessaires pour un procès équitable et à respecter les délais raisonnables pour statuer sur les affaires.
Il affirme, par ailleurs, que son secrétariat général se chargera de fixer la date d’installation des nouveaux responsables judiciaires concernés.
Temps de lecture : 2 minutes
COP29 : le Maroc monte à la 8ᵉ position du classement 2025 de l’Indice de performance climatiqueLe Maroc continue de se distinguer sur la scène mondiale en matière de transition énergétique, en atteignant la 8ᵉ position du classement 20… |
Crash d’un avion d’entraînement des Forces Royales Air à la base aérienne de BenslimaneUn avion d'entraînement de type DA 42, utilisé pour la formation des pilotes de ligne, s'est écrasé ce jeudi à 10h02, à l'intérieur de la ba… |
Le Cercle Eugène Delacroix organise son 3e Forum des Élus France-Maroc au SénatLe Cercle Eugène Delacroix (CED) tiendra, jeudi prochain au Sénat à Paris, la troisième édition de son Forum des Élus France-Maroc. Placé so… |
L’actif net des OPCVM dépasse les 663 MMDH au 8 novembre (AMMC)L'actif net sous gestion des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) a atteint 663,33 milliards de dirhams (MMDH) au… |
Les recettes fiscales enregistrent une hausse de 12,5% à fin octobre 2024Les recettes fiscales ont atteint 243,75 milliards de dirhams à fin octobre 2024, en hausse de 12,5% par rapport à la même période de l'anné… |
Finances publiques : bilan de la SCRT à fin octobre 2024Le ministère de l’Économie et des Finances a publié son rapport sur la situation des Charges et Ressources du Trésor (SCRT) à fin octobre 20… |
Décarbonation : Le Maroc met en avant ses initiatives à BakouLe Maroc a mis en avant ses initiatives en matière de décarbonation et de lutte contre les effets du changement climatique lors d'un événeme… |
Akhannouch préside le premier CA de l’Agence nationale de soutien socialLe Chef du Gouvernement, Aziz Akhannouch, a présidé ce mercredi 20 novembre 2024 à Rabat la première réunion du Conseil d'Administration de … |