Mohamed Abdennabaoui et Abdellatif Hammouchi. © DR
La Cour de Cassation et la Direction générale de la Sûreté nationale (DGSN) ont signé un accord bilatéral au siège du Conseil supérieur du Pouvoir judiciaire (CSPJ) à Rabat. Cette entente vise à améliorer la collaboration et le partenariat dans les domaines scientifiques et le partage d’expertises entre les deux institutions.
Le premier président de la Cour de cassation, Mohamed Abdennabaoui, et le directeur général de la Sûreté nationale, Abdellatif Hammouchi, ont présidé la cérémonie de signature. L’accord-cadre établit une base pour une approche participative d’échange d’expertises et de bonnes pratiques, notamment dans la gestion des litiges administratifs, comme le souligne un communiqué conjoint.
L’objectif de l’accord est également de développer des programmes de travail communs dans les domaines de la coopération scientifique, de l’amélioration des compétences et de la coordination, notamment pour la publication de jurisprudence et l’échange de publications. Il prévoit aussi l’organisation d’ateliers, de colloques scientifiques et de sessions de formation dans les secteurs juridique, judiciaire et professionnel liés aux contentieux administratifs.
Cette collaboration s’inscrit dans le cadre du programme de partenariat institutionnel entre la DGSN et la Cour de cassation. Elle vise à renforcer la stratégie de formation, d’échange d’expertises et de bonnes pratiques dans divers domaines administratifs et judiciaires, afin de soutenir la primauté de la loi, de protéger les intérêts des fonctionnaires et de consolider la gouvernance au sein du service public.
Fourrières à Casablanca : un système en crise
Société - D’après le rapport annuel 2023-2024 de la Cour des comptes, 97% de ces fourrières ne sont pas légalement constituées en tant que service public.
Ilyasse Rhamir - 23 décembre 2024MRE, qui ne veut pas de vous ?
DOSSIER - C’est l’histoire d’un MRE qui a failli perdre la vie dans une altercation autour d'une terre. Une affaire sordide où advient aussi le « racisme anti-MRE ».
Sabrina El Faiz - 21 décembre 2024L’école marocaine, un rêve empreint d’inégalité
Société - Malgré des avancées notables, le Maroc continue de faire face à des inégalités éducatives importantes.
Ilyasse Rhamir - 20 décembre 2024Casablanca intègre le C40 des villes engagées pour les actions climatiques
Société - La commune de Casablanca a annoncé son adhésion au réseau mondial C40 des villes, regroupant près de 100 villes engagées dans des actions climatiques.
Mbaye Gueye - 20 décembre 2024Alerte météo : chutes de neige samedi et dimanche
Société - Des chutes de neige sur les hauteurs dépassant les 1.800 m, sont prévues dans certaines provinces du Royaume.
Rédaction LeBrief - 20 décembre 2024Quel est le vrai taux de chômage au Maroc ?
Société - Un jeune Marocain sur deux, âgé de 15 à 24 ans, vivant en milieu urbain, est au chômage selon BAM. Le HCP révèle un taux de 13,6 % et 21,3 % d’après le RGPH.
Ilyasse Rhamir - 19 décembre 2024Latifa Akharbach défend le droit universel à l’éducation numérique
Société - Latifa Akharbach, présidente de la HACA, a souligné que l’éducation à l’information et au numérique doit être considérée comme un droit universel.
Ilyasse Rhamir - 19 décembre 2024Radars fixes : 270 millions gaspillés, une enquête en cours
Société - La BNPJ enquête sur les anomalies relevées par la Cour des comptes concernant le marché public de radars fixes.
Ilyasse Rhamir - 19 décembre 2024Peines alternatives : vers une justice plus humaine
Société - La justice marocaine franchit un cap avec l’entrée en vigueur de la loi sur les peines alternatives, un texte ambitieux visant à moderniser le système judiciaire.
Ilyasse Rhamir - 16 décembre 2024Sekkouri présente une version modifiée du projet de loi sur le droit de grève
Société - Younès Sekkouri, annonce la suppression des articles interdisant la grève politique, alternée et solidaire.
Mbaye Gueye - 2 décembre 2024Smeia et BMW : partenaires officiels du FIFM
Société - Smeia, importateur exclusif de BMW au Maroc, célèbre sa 9ᵉ année en tant que transporteur officiel du FIFM.
Ilyasse Rhamir - 3 décembre 2024Rabat : lancement du premier certificat universitaire en éducation bilingue et langue des signes pour les sourds
Société - L’Université Mohammed V de Rabat lance un programme innovant à destination des élèves sourds et malentendants.
Farah Nadifi - 8 novembre 2024Le 1er Joumada II de l’an 1446 de l’Hégire, c’est aujourd’hui !
Société - Le 1er Joumada II de l'an 1446 de l'Hégire correspond au mardi 3 décembre 2024, a annoncé lundi le ministère des Habous et des Affaires islamiques.
Rédaction LeBrief - 3 décembre 2024RAM : de Casablanca à Toronto en vol direct
Société - La RAM a lancé, dimanche, un nouveau vol direct reliant Casablanca à Toronto, consolidant ainsi son réseau aérien vers le continent américain.
Ilyasse Rhamir - 9 décembre 2024Journée mondiale des transports durables : l’ONU fait un timbre spécial Al Boraq
Société - A l’occasion de la Journée mondiale des transports durables, proclamée par les Nations Unies, l’Administration postale des Nations Unies (APNU) a émis un timbre commémoratif représentant le train à grande vitesse Al Boraq.
Rédaction LeBrief - 30 novembre 2024