Accueil / Société

Justice : un ancien bâtonnier écope de cinq ans de prison ferme

Temps de lecture

Mohamed Ziane © DR

L’ancien bâtonnier de Rabat, Mohamed Ziane, a été reconnu coupable par la Cour d’appel de Rabat de « dilapidation de deniers publics » dans l’affaire de détournement de subventions publiques reçues par le parti qu’il présidait lors des élections de 2015, le Parti marocain libéral (PML). Ainsi, il a écopé d’une peine de cinq ans de prison ferme assortie d’une amende de 5.000 dirhams, nous apprend hespress.

Deux autres personnes impliquées dans cette affaire ont également été jugés coupables. Rachid Bouroua a été condamné à cinq ans de prison et à payer une amende de 5 000 dirhams. Quant à Miloud Chattat, il a écopé de deux ans de prison, dont un avec sursis, ainsi que d’une amende de 5 000 dirhams.

Lire aussi : Tribunaux en crise : les greffiers annoncent une nouvelle grève

Pour rappel, les enquêtes menées dans le cadre de ce dossier ont révélé que Ziane, ancien trésorier du Parti marocain libre, et deux anciens dirigeants du parti, sont accusés d’implication dans des délits de corruption financière, notamment de détournement de fonds publics, participation et dilapidation des fonds de soutien électoral, trahison et collecte illégale de fonds. Il faut noter qu’en première instance, l’ancien bâtonnier avait été condamné en 2022 à trois ans de prison ferme. Il est actuellement détenu à la prison d’Al Arjat, près de Rabat.

Dernier articles
Les articles les plus lu

Lutte contre les déchets plastiques : les Marocains prêts à agir

Société - 94% des Marocains interrogés accordent une grande importance à l'élimination des déchets plastiques.

Rédaction LeBrief - 23 décembre 2024

Casablanca : suspect arrêté après acte violent

Société - Les éléments de la police judiciaire de la zone Ain Sebaâ – Hay Mohammadi, en coordination avec la DGST, ont interpellé, un suspect de 31 ans recherché pour plusieurs affaires criminelles.

Ilyasse Rhamir - 23 décembre 2024

Fourrières à Casablanca : un système en crise

Société - D’après le rapport annuel 2023-2024 de la Cour des comptes, 97% de ces fourrières ne sont pas légalement constituées en tant que service public.

Ilyasse Rhamir - 23 décembre 2024

MRE, qui ne veut pas de vous ?

DOSSIER - C’est l’histoire d’un MRE qui a failli perdre la vie dans une altercation autour d'une terre. Une affaire sordide où advient aussi le « racisme anti-MRE ».

Sabrina El Faiz - 21 décembre 2024

L’école marocaine, un rêve empreint d’inégalité

Société - Malgré des avancées notables, le Maroc continue de faire face à des inégalités éducatives importantes.

Ilyasse Rhamir - 20 décembre 2024

Casablanca intègre le C40 des villes engagées pour les actions climatiques

Société - La commune de Casablanca a annoncé son adhésion au réseau mondial C40 des villes, regroupant près de 100 villes engagées dans des actions climatiques.

Mbaye Gueye - 20 décembre 2024

Alerte météo : chutes de neige samedi et dimanche

Société - Des chutes de neige sur les hauteurs dépassant les 1.800 m, sont prévues dans certaines provinces du Royaume.

Rédaction LeBrief - 20 décembre 2024

Quel est le vrai taux de chômage au Maroc ?

Société - Un jeune Marocain sur deux, âgé de 15 à 24 ans, vivant en milieu urbain, est au chômage selon BAM. Le HCP révèle un taux de 13,6 % et 21,3 % d’après le RGPH.

Ilyasse Rhamir - 19 décembre 2024
Voir plus

Peines alternatives : vers une justice plus humaine

Société - La justice marocaine franchit un cap avec l’entrée en vigueur de la loi sur les peines alternatives, un texte ambitieux visant à moderniser le système judiciaire.

Ilyasse Rhamir - 16 décembre 2024

Sekkouri présente une version modifiée du projet de loi sur le droit de grève

Société - Younès Sekkouri, annonce la suppression des articles interdisant la grève politique, alternée et solidaire.

Mbaye Gueye - 2 décembre 2024

Smeia et BMW : partenaires officiels du FIFM

Société - Smeia, importateur exclusif de BMW au Maroc, célèbre sa 9ᵉ année en tant que transporteur officiel du FIFM.

Ilyasse Rhamir - 3 décembre 2024

Réforme des retraites : vers un départ à 65 ans et le gel de la revalorisation des pensions

Société - La réforme propose de relever l’âge de départ à la retraite à 65 ans pour les secteurs public et privé, d’augmenter les taux de cotisation, et d’introduire un plafond unifié dans le système fondamental, équivalent à deux fois le salaire minimum.

Mbaye Gueye - 2 janvier 2025

Rabat : lancement du premier certificat universitaire en éducation bilingue et langue des signes pour les sourds

Société - L’Université Mohammed V de Rabat lance un programme innovant à destination des élèves sourds et malentendants.

Farah Nadifi - 8 novembre 2024

Le 1er Joumada II de l’an 1446 de l’Hégire, c’est aujourd’hui !

Société - Le 1er Joumada II de l'an 1446 de l'Hégire correspond au mardi 3 décembre 2024, a annoncé lundi le ministère des Habous et des Affaires islamiques.

Rédaction LeBrief - 3 décembre 2024

RAM : de Casablanca à Toronto en vol direct

Société - La RAM a lancé, dimanche, un nouveau vol direct reliant Casablanca à Toronto, consolidant ainsi son réseau aérien vers le continent américain.

Ilyasse Rhamir - 9 décembre 2024

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée Champs requis marqués avec *

Poster commentaire