Temps de lecture : 1 minute
Temps de lecture : 1 minute
Temps de lecture : 1 minute
Jeudi prochain, l’exécutif tiendra un conseil, sous la présidence de Aziz Akhannouch, avec à l’ordre du jour l’examen de plusieurs projets de loi et de décret, indique un communiqué de la chefferie du gouvernement.
Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi portant modification du Dahir formant code des obligations et des contrats. Ensuite, il procèdera à l’examen de deux projets de décret :
le premier concerne l’adoption du Code des devoirs professionnels des comptables agréés ;
et le second porte sur la qualité et la sécurité sanitaire du sel alimentaire.
Le Conseil se penchera par la suite sur l’examen d’un accord de coopération dans le domaine du transport maritime et des ports, signé le 4 juillet 2023 à Rabat entre le Royaume et le Sultanat d’Oman, et d’un projet de loi portant approbation dudit accord, ajoute la même source.
Le Conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures conformément à l’article 92 de la Constitution.
Temps de lecture : 1 minute
 |
Conseil de gouvernement : des mesures pour la protection du patrimoineLe Conseil de gouvernement a adopté plusieurs textes, parmi eux, le projet de loi n°33.22 sur la protection du patrimoine vise à moderniser … |
 |
COP29 : le Maroc monte à la 8ᵉ position du classement 2025 de l’Indice de performance climatiqueLe Maroc continue de se distinguer sur la scène mondiale en matière de transition énergétique, en atteignant la 8ᵉ position du classement 20… |
 |
Crash d’un avion d’entraînement des Forces Royales Air à la base aérienne de BenslimaneUn avion d'entraînement de type DA 42, utilisé pour la formation des pilotes de ligne, s'est écrasé ce jeudi à 10h02, à l'intérieur de la ba… |
 |
Le Cercle Eugène Delacroix organise son 3e Forum des Élus France-Maroc au SénatLe Cercle Eugène Delacroix (CED) tiendra, jeudi prochain au Sénat à Paris, la troisième édition de son Forum des Élus France-Maroc. Placé so… |
 |
L’actif net des OPCVM dépasse les 663 MMDH au 8 novembre (AMMC)L'actif net sous gestion des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) a atteint 663,33 milliards de dirhams (MMDH) au… |
 |
Les recettes fiscales enregistrent une hausse de 12,5% à fin octobre 2024Les recettes fiscales ont atteint 243,75 milliards de dirhams à fin octobre 2024, en hausse de 12,5% par rapport à la même période de l'anné… |
 |
Finances publiques : bilan de la SCRT à fin octobre 2024Le ministère de l’Économie et des Finances a publié son rapport sur la situation des Charges et Ressources du Trésor (SCRT) à fin octobre 20… |
 |
Décarbonation : Le Maroc met en avant ses initiatives à BakouLe Maroc a mis en avant ses initiatives en matière de décarbonation et de lutte contre les effets du changement climatique lors d'un événeme… |