Devoirs professionnels des comptables et transport maritime au menu du Conseil de gouvernement
Conseil de gouvernement © CG
Jeudi prochain, l’exécutif tiendra un conseil, sous la présidence de Aziz Akhannouch, avec à l’ordre du jour l’examen de plusieurs projets de loi et de décret, indique un communiqué de la chefferie du gouvernement.
Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi portant modification du Dahir formant code des obligations et des contrats. Ensuite, il procèdera à l’examen de deux projets de décret :
le premier concerne l’adoption du Code des devoirs professionnels des comptables agréés ;
et le second porte sur la qualité et la sécurité sanitaire du sel alimentaire.
Le Conseil se penchera par la suite sur l’examen d’un accord de coopération dans le domaine du transport maritime et des ports, signé le 4 juillet 2023 à Rabat entre le Royaume et le Sultanat d’Oman, et d’un projet de loi portant approbation dudit accord, ajoute la même source.
Le Conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures conformément à l’article 92 de la Constitution.
Numérique : vers un âge légal de 16 ans?
Politique - Le groupe parlementaire du PPS a proposé une loi relative à la protection des données personnelles des individus.
Mouna Aghlal - 25 décembre 2024Paraguay : soutien renforcé au Sahara marocain
Politique - La Chambre des députés du Paraguay a récemment adopté une résolution renouvelant son appui à la souveraineté marocaine sur les provinces sahariennes.
Ilyasse Rhamir - 25 décembre 2024Maroc – Sénégal : vers un renforcement des relations diplomatiques
Afrique, Diplomatie, Politique - Nasser Bourita, a reçu, ce lundi à Rabat, Yassine Fall, ministre sénégalaise de l’Intégration africaine et des affaires étrangères.
Ilyasse Rhamir - 24 décembre 2024Le Roi félicite le président du Conseil présidentiel libyen
Afrique, Diplomatie, Politique - Le roi Mohammed VI a adressé un message de félicitations à Mohamed Younes El-Menfi.
Rédaction LeBrief - 24 décembre 2024Gouvernement Bayrou : bon ou mauvais pour le Maroc ?
Politique - Le nouveau gouvernement Bayrou détient-il les notices pour refonder les relations franco-marocaines ?
Sabrina El Faiz - 24 décembre 2024Entretien à Rabat entre Abdellatif Ouahbi et Qassem Al-Araji
Politique - Ouahbi a rencontré lundi à Rabat Qassem Al-Araji, Conseiller à la Sécurité nationale de la République d'Irak.
Rédaction LeBrief - 23 décembre 2024Le Maroc : pilier stratégique de la coopération sécuritaire et du renseignement dans un contexte géopolitique évolutif
Tribune - Par une approche intégrée combinant soutien au renforcement des capacités sécuritaires, le Royaume se positionne comme un acteur central.
Rédaction LeBrief - 23 décembre 2024Maroc-Mauritanie : quelles conclusions tirer de la visite du président ?
Afrique, Diplomatie, Politique - Relations, gazoduc… Quelles cartes se jouent derrière cette rencontre Maroc-Mauritanie ? Analyse.
Sabrina El Faiz - 23 décembre 2024La réforme du Code pénal bloquée
Mohamed Laabi - 11 février 2020AMO : simplification en vue
Politique - Le Conseil de gouvernement marocain a adopté un nouveau projet de loi (n° 54.23) modifiant la loi n° 65.00 relative à l'AMO.
Ilyasse Rhamir - 7 novembre 2024Un député du PAM s’attaque à MHE
Khansaa Bahra - 20 avril 2021Droit de grève : malgré la modification du texte, le projet divise toujours
Politique - Face à la pression des syndicalistes, le gouvernement a fait un geste visant à améliorer le projet de loi sur le droit de grève.
Mbaye Gueye - 3 décembre 2024Akhannouch : bâtir aujourd’hui, rayonner en 2030
Politique - Aziz Akhannouch a mis en avant les progrès significatifs réalisés par le Maroc grâce à des choix stratégiques déterminants.
Ilyasse Rhamir - 17 décembre 2024Sahara : Sainte Lucie, la Dominique et Grenade réaffirment leur soutien au Maroc
Politique - Sainte Lucie, la Dominique et Grenade ont réaffirmé leur soutien indéfectible à la souveraineté du Maroc sur le Sahara.
Rédaction LeBrief - 28 novembre 2024Conseil de gouvernement : examen de sept projets de décret
Politique - Le Conseil de gouvernement, présidé par Aziz Akhannouch, se réunira jeudi à Rabat pour examiner plusieurs projets de décret et des propositions de nomination.
Rédaction LeBrief - 17 décembre 2024Le roi Mohammed VI préside le Conseil des ministres
Politique - Le roi Mohammed VI a présidé un Conseil des ministres, ce mercredi 4 décembre 2024, au palais royal de Rabat.
Mbaye Gueye - 4 décembre 2024