Temps de lecture : 1 minute

Accueil / Politique / Cour constitutionnelle : annulation de l’élection de 16 membres

Cour constitutionnelle : annulation de l’élection de 16 membres

Temps de lecture : 1 minute

En Bref

Temps de lecture : 1 minute

La Cour constitutionnelle a annoncé l’annulation de l’élection de 16 membres de la Chambre des représentants. Cette décision intervient conformément à l’article 132 de la Constitution et aux dispositions y afférentes.

De plus, la Cour a aussi déclaré que 27 recours sont irrecevables. Elle a rejeté 28 demandes d’invalidation, note le communiqué de la Cour. Le résultat du scrutin sera également réformé dans une seule circonscription électorale locale.

Laissez-nous vos commentaires

Temps de lecture : 1 minute

La newsletter qui vous briefe en 5 min

Chaque jour, recevez l’essentiel de l’information pour ne rien rater de l’actualité

Et sur nos réseaux sociaux :

Cour constitutionnelle

COP29 : le Maroc monte à la 8ᵉ position du classement 2025 de l’Indice de performance climatique

Le Maroc continue de se distinguer sur la scène mondiale en matière de transition énergétique, en atteignant la 8ᵉ position du classement 20…
Cour constitutionnelle

Crash d’un avion d’entraînement des Forces Royales Air à la base aérienne de Benslimane

Un avion d'entraînement de type DA 42, utilisé pour la formation des pilotes de ligne, s'est écrasé ce jeudi à 10h02, à l'intérieur de la ba…
Cour constitutionnelle

Le Cercle Eugène Delacroix organise son 3e Forum des Élus France-Maroc au Sénat

Le Cercle Eugène Delacroix (CED) tiendra, jeudi prochain au Sénat à Paris, la troisième édition de son Forum des Élus France-Maroc. Placé so…
Cour constitutionnelle

L’actif net des OPCVM dépasse les 663 MMDH au 8 novembre (AMMC)

L'actif net sous gestion des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) a atteint 663,33 milliards de dirhams (MMDH) au…
Cour constitutionnelle

Les recettes fiscales enregistrent une hausse de 12,5% à fin octobre 2024

Les recettes fiscales ont atteint 243,75 milliards de dirhams à fin octobre 2024, en hausse de 12,5% par rapport à la même période de l'anné…
Cour constitutionnelle

Finances publiques : bilan de la SCRT à fin octobre 2024

Le ministère de l’Économie et des Finances a publié son rapport sur la situation des Charges et Ressources du Trésor (SCRT) à fin octobre 20…
Cour constitutionnelle

Décarbonation : Le Maroc met en avant ses initiatives à Bakou

Le Maroc a mis en avant ses initiatives en matière de décarbonation et de lutte contre les effets du changement climatique lors d'un événeme…
Cour constitutionnelle

Akhannouch préside le premier CA de l’Agence nationale de soutien social

Le Chef du Gouvernement, Aziz Akhannouch, a présidé ce mercredi 20 novembre 2024 à Rabat la première réunion du Conseil d'Administration de …

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée Champs requis marqués avec *

Poster commentaire