Conseil de gouvernement : nouvel ordre du jour pour la réunion de demain

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Aziz Akhannouch reprend du service. Après avoir ajourné la réunion hebdomadaire du Conseil de gouvernement jeudi dernier à cause d’une grippe, le chef du gouvernement présidera deux réunions de l’exécutif demain. L’ordre du jour du Conseil de gouvernement n’est pas identique à celui reporté la semaine dernière. Certains textes passent à la trappe alors que d’autres ont été ajoutés notamment ceux concernant le secteur de l’enseignement.

Le Conseil débutera par une présentation de la ministre déléguée chargée de la Transition numérique et de la Réforme de l’Administration sur les « Orientations générales du développement numérique – Maroc Digital 2030 ». Par la suite, le Conseil examinera un projet de décret visant à retirer le projet de loi relatif à la création des Académies régionales d’éducation et de formation. Cette décision sera suivie de l’étude de deux projets de loi, l’un portant sur la modification de la loi instaurant les Académies régionales d’éducation et de formation, et l’autre concernant la modification de la loi régissant la soumission des cadres réglementaires de ces Académies au régime des pensions civiles créé en vertu de la loi 011.71.

Les travaux se poursuivront avec l’examen d’un projet de décret modifiant et complétant le décret relatif à la caution de bonne exécution des opérations d’importation des céréales et des légumineuses. Enfin, le Conseil conclura ses délibérations par l’étude de propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.

Les deux projets de décret portant la création et l’organisation d’un institut de formation dédié aux métiers de la boulangerie et de la pâtisserie à Casablanca et celui modifiant le texte portant création d’une zone franche d’exportation à Kénitra ne figure pas à l’ordre du jour de la réunion de demain.

À la clôture de cette session du Conseil, le gouvernement tiendra une réunion spéciale dédiée à l’examen de certaines propositions de loi.

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