Le Conseil du gouvernement, présidé par Aziz Akhannouch © DR
Jeudi, un conseil de gouvernement sera présidé par Aziz Akhannouch, chef du gouvernement, selon un communiqué de son département publié lundi 25 mars.
Le conseil débutera avec un exposé du ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication sur le projet de loi concernant la préservation du patrimoine culturel, naturel et géologique.
Il examinera ensuite deux projets de décret : le premier établissant les procédures de création d’entreprises en ligne et leur accompagnement, et le second modifiant le décret relatif au Code des douanes et aux impôts indirects.
Lire aussi : Conseil de gouvernement : le compte-rendu de ce jeudi
Le conseil discutera également d’un accord signé le 25 janvier 2024 entre le Maroc et la Gambie sur l’assistance mutuelle entre les administrations douanières, ainsi que du projet de loi pour l’adopter.
Enfin, il se penchera sur des nominations à des postes de responsabilité, conformément à l’article 92 de la Constitution.
Après la réunion, le gouvernement examinera des propositions de loi.
Conseil de gouvernement : Ouahbi présente un exposé sur la mise en œuvre du Code de la famille
Politique - Abdellatif Ouahbi, a présenté, devant le Conseil de gouvernement, un exposé sur la mise en œuvre des propositions.
Rédaction LeBrief - 26 décembre 2024Code de la famille : le RNI salue l’approche royale
Politique - Le parti a réuni sa commission interne dédiée à la révision du Code de la famille et a communiqué quatre axes.
Mouna Aghlal - 26 décembre 2024Réforme du Code de la famille : ce qu’en pensent les camarades
Politique - Le PPS met en garde contre toute exception qui pourrait compromettre l’élan de modernisation du Code de la famille.
Sabrina El Faiz - 26 décembre 2024Réforme du Code de la famille : le PJD exprime sa satisfaction
Politique - Le PJD exprime sa satisfaction et sa fierté face aux propositions de révision, qui respectent les fondements religieux, constitutionnels et nationaux, conformément aux directives du Roi.
Mbaye Gueye - 26 décembre 2024Réforme du Code de la famille : l’UC salue l’engagement royal pour une justice sociale
Politique - Le parti de l'Union constitutionnelle a exprimé son soutien total à l'initiative de réforme du Code de la famille lancée par le roi Mohammed VI.
Rédaction LeBrief - 26 décembre 2024Code de la famille : les points soulevés par le PAM
Politique - Le PAM a souligné l'importance d'un système logistique efficace, comme les guichets uniques dans les tribunaux familiaux.
Sabrina El Faiz - 26 décembre 2024Numérique : vers un âge légal de 16 ans?
Politique - Le groupe parlementaire du PPS a proposé une loi relative à la protection des données personnelles des individus.
Mouna Aghlal - 25 décembre 2024Paraguay : soutien renforcé au Sahara marocain
Politique - La Chambre des députés du Paraguay a récemment adopté une résolution renouvelant son appui à la souveraineté marocaine sur les provinces sahariennes.
Ilyasse Rhamir - 25 décembre 2024La réforme du Code pénal bloquée
Mohamed Laabi - 11 février 2020AMO : simplification en vue
Politique - Le Conseil de gouvernement marocain a adopté un nouveau projet de loi (n° 54.23) modifiant la loi n° 65.00 relative à l'AMO.
Ilyasse Rhamir - 7 novembre 2024Un député du PAM s’attaque à MHE
Khansaa Bahra - 20 avril 2021Akhannouch : bâtir aujourd’hui, rayonner en 2030
Politique - Aziz Akhannouch a mis en avant les progrès significatifs réalisés par le Maroc grâce à des choix stratégiques déterminants.
Ilyasse Rhamir - 17 décembre 2024Conseil de gouvernement : examen de sept projets de décret
Politique - Le Conseil de gouvernement, présidé par Aziz Akhannouch, se réunira jeudi à Rabat pour examiner plusieurs projets de décret et des propositions de nomination.
Rédaction LeBrief - 17 décembre 2024Droit de grève : malgré la modification du texte, le projet divise toujours
Politique - Face à la pression des syndicalistes, le gouvernement a fait un geste visant à améliorer le projet de loi sur le droit de grève.
Mbaye Gueye - 3 décembre 2024Sahara : Sainte Lucie, la Dominique et Grenade réaffirment leur soutien au Maroc
Politique - Sainte Lucie, la Dominique et Grenade ont réaffirmé leur soutien indéfectible à la souveraineté du Maroc sur le Sahara.
Rédaction LeBrief - 28 novembre 2024Le roi Mohammed VI préside le Conseil des ministres
Politique - Le roi Mohammed VI a présidé un Conseil des ministres, ce mercredi 4 décembre 2024, au palais royal de Rabat.
Mbaye Gueye - 4 décembre 2024