Temps de lecture : 1 minute
Temps de lecture : 1 minute
![Conseil de gouvernement](https://files.lebrief.ma/uploads/2023/12/21161004/WhatsApp-Image-2023-12-21-at-13.01.592-900x600.jpeg)
Temps de lecture : 1 minute
Le chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, présidera un Conseil de gouvernement ce lundi, comme l’annonce un communiqué du département du chef du gouvernement.
Lors de cette réunion, le Conseil examinera quatre projets de décrets. Le premier concerne le permis de foreur, le deuxième traite de l’application de l’article 37 de la loi relative à la régulation du secteur de l’électricité.
Le troisième projet de décret porte sur l’organisation de la commission des infractions fiscales et les modalités de son fonctionnement, tandis que le dernier projet modifie et complète le décret relatif à l’application de la taxe sur la valeur ajoutée, conformément au chapitre III du Code général des impôts.
En outre, le Conseil conclura ses travaux en examinant des propositions de nominations à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.
Enfin, après les délibérations du Conseil, l’exécutif tiendra une réunion spéciale pour examiner certaines propositions de loi.
Temps de lecture : 1 minute
Le Maroc prend la direction de l’Association des procureurs africainsLe Maroc prend les rênes du Secrétariat général de l'Association des procureurs africains (APA), suite à une élection lors de l'Assemblée gé… |
Crise des étudiants en médecine : appel à la reprise des examensDepuis plus de six mois, les facultés de médecine sont en proie à une crise profonde. Les étudiants boycottent les cours, les stages et les … |
Préparatifs du Mondial 2030 : réunion élargie à AgadirMercredi, le ministre de l’Intérieur, Abdelouafi Laftit, a présidé une réunion élargie au siège de la Wilaya de la région Souss-Massa, consa… |
Bourita s’entretient avec l’envoyé spécial du gouvernement chinois pour le Proche-OrientLe ministre des Affaires étrangères, de la Coopération africaine et des Marocains résidant à l'étranger, Nasser Bourita, s'est entretenu ave… |
Le LNPST obtient une accréditation élargie de l’ANABLe Laboratoire national de police scientifique et technique (LNPST) de la Direction générale de la sûreté nationale (DGSN) a vu son accrédit… |
Tribunaux administratifs : 38% des jugements exécutés selon le ministre de la JusticeLors d'une récente séance à la Chambre des représentants à Rabat, le ministre de la Justice, Abdellatif Ouahbi, a dévoilé des statistiques r… |
Région de l’Oriental : Mohamed Bouarourou succède à Abdenbi BiouiMohamed Bouarourou a été élu président du Conseil de la région de l’Oriental ce mardi, succédant à Abdenbi Bioui, actuellement détenu dans l… |
Abdellatif Ouahbi veut introduire le parquet dans les tribunaux administratifsLe ministre de la Justice, Abdellatif Ouahbi, a annoncé lors d'une séance hebdomadaire à la Chambre des représentants son intention de faire… |