Conseil de gouvernement : examens de décrets et de nominations à l’ordre du jour ce lundi
Conseil de gouvernement © DR
Le chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, présidera un Conseil de gouvernement ce lundi, comme l’annonce un communiqué du département du chef du gouvernement.
Lors de cette réunion, le Conseil examinera quatre projets de décrets. Le premier concerne le permis de foreur, le deuxième traite de l’application de l’article 37 de la loi relative à la régulation du secteur de l’électricité.
Le troisième projet de décret porte sur l’organisation de la commission des infractions fiscales et les modalités de son fonctionnement, tandis que le dernier projet modifie et complète le décret relatif à l’application de la taxe sur la valeur ajoutée, conformément au chapitre III du Code général des impôts.
En outre, le Conseil conclura ses travaux en examinant des propositions de nominations à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.
Enfin, après les délibérations du Conseil, l’exécutif tiendra une réunion spéciale pour examiner certaines propositions de loi.
Le Maroc et Veolia s’allient pour le plus grand projet de dessalement d’eau en Afrique
Politique - Le Maroc et Veolia Environnement ont signé un accord de partenariat pour un projet ambitieux de dessalement d’eau de mer.
Farah Nadifi - 30 octobre 2024Discours de Macron au Parlement : retour sur les éléments clés d’un partenariat renouvelé
Politique - Emmanuel Macron a récemment réaffirmé l’importance du partenariat Maroc-France lors de son discours devant le Parlement marocain.
Ilyasse Rhamir - 30 octobre 2024Coopération éducative : Berrada et Genetet échangent
Politique - Le ministre de l'Éducation nationale, du Préscolaire et des Sports, Mohamed Saad Berrada, a rencontré son homologue française.
Farah Nadifi - 30 octobre 2024Renforcement de la coopération numérique entre le Maroc et la France
Politique - La ministre de la Transition numérique, Amal El Fallah Seghrouchni, a rencontré une délégation d'investisseurs.
Farah Nadifi - 30 octobre 2024Le roi Mohammed VI offre un dîner en l’honneur d’Emmanuel Macron (Vidéos)
Politique - Le dîner officiel, offert par le roi Mohammed VI en l'honneur du président français Emmanuel Macron, s'est tenu au Palais royal.
Rédaction LeBrief - 29 octobre 2024L’ambassadeur de France au Maroc en déplacement au Sahara la semaine prochaine
Politique - Christophe Lecourtier prévoit de se rendre la semaine prochaine dans les provinces du sud du pays.
Rédaction LeBrief - 29 octobre 2024La carte officielle du Maroc, intégrant le Sahara, publiée sur le site du Quai d’Orsay
Politique - Le Quai d’Orsay a publié la carte officielle du Maroc intégrant le Sahara marocain.
Rédaction LeBrief - 29 octobre 2024Macron réaffirme avec force le soutien de la France à la souveraineté du Maroc sur son Sahara
Politique - Le président de la République française, Emmanuel Macron, a réaffirmé avec force le soutien de la France à la souveraineté du Maroc sur son Sahara, mardi, lors d'une séance conjointe des deux Chambres du Parlement marocain.
Farah Nadifi - 29 octobre 2024Situation à Gaza : sommet exceptionnel des chefs de diplomaties arabes à Riyad
Politique - Les ministres des Affaires étrangères des pays arabes se sont réunis à Riyad pour le sommet d'urgence sur les tensions à Gaza
Chaima Aberni - 9 novembre 2023ONU : le Maroc préside le Conseil des droits de l’Homme sur la lutte pour l’égalité des genres
Politique - Le 4 novembre 2024, sous la présidence marocaine, le Conseil des Droits de l’Homme de l’ONU a organisé la première réunion du Conseil Consultatif sur l’égalité du genre.
Farah Nadifi - 5 novembre 2024Aziz Akhannouch reçoit le premier ministre de la Guinée
Afrique, Diplomatie, Politique - Le chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, s’est entretenu avec le premier ministre de la Guinée
Mbaye Gueye - 28 novembre 2024Chambre des conseillers : renforcement de coopération parlementaire Maroc-France
Politique - Cette rencontre a mis l'accent sur le renforcement des mécanismes de coopération parlementaire entre le Maroc et la France.
Rédaction LeBrief - 13 décembre 2024