Conseil de gouvernement : examens de décrets et de nominations à l’ordre du jour ce lundi
Conseil de gouvernement © DR
Le chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, présidera un Conseil de gouvernement ce lundi, comme l’annonce un communiqué du département du chef du gouvernement.
Lors de cette réunion, le Conseil examinera quatre projets de décrets. Le premier concerne le permis de foreur, le deuxième traite de l’application de l’article 37 de la loi relative à la régulation du secteur de l’électricité.
Le troisième projet de décret porte sur l’organisation de la commission des infractions fiscales et les modalités de son fonctionnement, tandis que le dernier projet modifie et complète le décret relatif à l’application de la taxe sur la valeur ajoutée, conformément au chapitre III du Code général des impôts.
En outre, le Conseil conclura ses travaux en examinant des propositions de nominations à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.
Enfin, après les délibérations du Conseil, l’exécutif tiendra une réunion spéciale pour examiner certaines propositions de loi.
Le tourisme inclusif, moteur du développement régional (Fatim-Zahra Ammor)
Politique - Le tourisme inclusif représente un «levier stratégique» essentiel pour le développement et l'intégration de toutes les régions.
Farah Nadifi - 20 novembre 2024Le Maroc réaffirme à Rome son soutien inébranlable à la cause palestinienne
Politique - Le Maroc a réitéré, ce mardi, son soutien constant et indéfectible à la cause palestinienne.
Farah Nadifi - 19 novembre 2024Anniversaire de la princesse Lalla Hasnaa : célébration de son engagement pour le développement durable
Politique - Le 19 novembre marque l'anniversaire de la princesse Lalla Hasnaa, reconnue pour son fort engagement en faveur du climat.
Rédaction LeBrief - 19 novembre 2024Le Maroc, pionnier dans la lutte contre la corruption
Politique - Le Maroc se distingue par une approche novatrice qui lie la lutte contre la corruption à la protection des droits.
Farah Nadifi - 19 novembre 2024Parlement de l’enfant : la princesse Lalla Meryem préside la cérémonie du 25e anniversaire
Politique - La cérémonie marquant le 25e anniversaire du Parlement de l'enfant s’est tenue à l’Université Mohammed VI Polytechnique de Rabat.
Rédaction LeBrief - 19 novembre 2024Rome : ouverture de la 2ème session ordinaire du PAM sous présidence marocaine
Politique - La deuxième session ordinaire du Conseil d’administration du Programme alimentaire mondial (PAM) s’est ouverte ce lundi à Rome.
Farah Nadifi - 19 novembre 2024Le ministère du Transport active le système «Téléservices» pour simplifier les démarches administratives
Politique - Le ministère du Transport a lancé le système informatisé « Téléservices » pour faciliter l’accès à plusieurs services.
Mbaye Gueye - 15 novembre 2024Le Maroc et l’intelligence artificielle : une vision claire pour un futur digital
Politique - Le Maroc se positionne comme un acteur clé dans l’essor de l’intelligence artificielle (IA) en Afrique et au-delà.
Farah Nadifi - 15 novembre 2024Mission de paix africaine : une forte délégation se rend en Ukraine et en Russie
Afrique, Monde, PolitiqueUne délégation diplomatique africaine ce 16 juin à Kiev pour rencontrer le président ukrainien Volodymyr Zelensky
Hajar Toufik - 16 juin 2023MAS 2024 : le double de nombre d’emplois dans le secteur aéronautique d’ici 2030
Politique - Lors du MAS 2024, Aziz Akhannouch, a souligné la vision claire du roi Mohammed VI.
Farah Nadifi - 31 octobre 2024Célébration ce jeudi de l’anniversaire de la princesse Lalla Asmaa
Politique - La princesse Lalla Asmaa fête son anniversaire. L’occasion de revenir sur son engagement auprès des enfants sourds-muets.
Rédaction LeBrief - 29 septembre 2022PLF 2024 : place au débat !
Politique - La Chambre des représentants a été le théâtre d'un vif débat lors de la première séance de discussion générale sur le PLF 2024
Rédaction LeBrief - 27 octobre 2023Réformes majeures pour les agents pénitentiaires et l’administration
Politique - Le Conseil de gouvernement a approuvé le projet de décret n°2.24.1096 relatif au statut des agents de l’Administration pénitentiaire et de la réinsertion.
Ilyasse Rhamir - 19 décembre 2024Le roi Mohammed VI appelle à l’élaboration d’une feuille de route pour la régionalisation avancée
Politique - Lors des 2e Assises nationales de la régionalisation avancée, le roi Mohammed VI a souligné la nécessité d’élaborer une feuille de route claire pour la prochaine étape de ce chantier stratégique.
Ilyasse Rhamir - 20 décembre 2024