Temps de lecture : 2 minutes
Temps de lecture : 2 minutes
![gouvernement](https://files.lebrief.ma/uploads/2024/05/09161327/WhatsApp-Image-2024-05-09-at-14.04.303-900x600.jpeg)
Temps de lecture : 2 minutes
Un conseil de gouvernement, présidé par le chef de l’exécutif Aziz Akhannouch, s’est réuni samedi pour examiner plusieurs textes juridiques et adopter un projet de décret.
Le Conseil a débuté ses travaux par un exposé de la ministre de l’Économie et des Finances. Cet exposé portait sur la méthodologie adoptée pour déterminer les éléments encadrant la politique actionnariale de l’État.
Examen de projets de loi et décrets
Par la suite, le Conseil a pris connaissance de plusieurs textes juridiques à soumettre au Conseil des ministres. Parmi ces textes, le projet de loi organique n°30.24 modifiant et complétant la loi organique n°02.12 relative à la nomination à des fonctions supérieures, conformément aux articles 49 et 92 de la Constitution, a été présenté par la ministre déléguée auprès du chef du gouvernement chargée de la Transition numérique et de la Réforme de l’administration. De plus, le ministre de l’Industrie et du Commerce a présenté le projet de décret n° 2.23.925 portant création de deux zones d’accélération industrielle de défense.
Le Conseil a également examiné le projet de décret n° 2.23.547 modifiant et complétant le décret n°2.98.548 du 28 chaoual 1419 (15 février 1999), relatif au statut particulier du corps des enseignants-chercheurs de médecine, de pharmacie et de médecine dentaire. Ce projet a été présenté par le ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et de l’Innovation. En outre, le ministre délégué auprès du chef du gouvernement chargé de l’administration de la Défense nationale a présenté deux projets de décrets, l’un portant sur la coordination nationale en hydrographie, océanographie et cartographie marine, et l’autre sur la situation des attachés militaires et de leurs adjoints.
Adoption de crédits supplémentaires
Enfin, à l’issue de ses travaux, le Conseil de gouvernement a adopté le projet de décret n° 2.24.468 relatif à l’ouverture de crédits supplémentaires au profit du budget général. Ce projet a été présenté par le ministre délégué auprès de la ministre de l’Économie et des Finances chargé du Budget. Le communiqué conclut que ces décisions visent à renforcer divers secteurs stratégiques et à assurer une meilleure gestion des ressources publiques.
Temps de lecture : 2 minutes
Mondial 2030 : le point sur les préparatifs à CasablancaDeux mois après une réunion similaire à Rabat et juste après une autre réunion tenue à Fès, le ministre de l’Intérieur, Abdelouafi Laftit, a… |
Chambre des représentants: la Commission de justice adopte un projet de loi organiqueLa Commission de justice, de législation et des droits de l'Homme à la Chambre des représentants a adopté, mercredi à la majorité, le projet… |
Conseil de gouvernement : examen de décrets et nominations à l’ordre du jourCe jeudi, sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, se tiendra une session du Conseil de gouvernement. Cette séance débute… |
Mondial 2030 : mise en place d’un plan d’action pour FèsLe ministre de l’Intérieur, Abdelouafi Laftit, a annoncé, ce mardi à Fès, la mise en place prochaine d’un plan d’action urgent pour préparer… |
Message de félicitations du roi Mohammed VI au président mauritanienLe roi Mohammed VI a adressé un message de félicitations à Mohamed Ould Cheikh El Ghazouani pour sa réélection en tant que président de la R… |
Législatives françaises : le détail par villes au MarocLes élections législatives anticipées pour les Français établis à l’étranger au début de 2024 ont été marquées par une participation record,… |
Le président algérien a adressé un message de condoléances au roi Mohammed VILe président algérien Abdelmadjid Tebboune a adressé un message de condoléances au « Roi du Maroc, pays frère, Mohammed VI, suite au décès d… |
Visite officielle de Abdellatif Hammouchi en France pour la sécurité bilatéraleDans le cadre d'une initiative visant à renforcer la collaboration sécuritaire bilatérale, le directeur général de la Sûreté nationale et de… |