Conseil de gouvernement © DR
Le gouvernement a tenu, ce jeudi 20 juillet, son Conseil hebdomadaire présidé par Aziz Akhannouch, chef de l’exécutif. Cette séance a été consacrée à la délibération d’un certain nombre de projets de textes de loi et de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément à l’article 92 de la Constitution.
Ainsi, au département du chef du gouvernement, Othman Gayer a été nommé président de l’Observatoire national du développement humain (ONDH).
Pour sa part, Naila Hdidou a été désignée à la tête de la direction de la législation et des études, au ministère de la Justice. De son côté, Nisrine Iouzzi a été nommée à la tête de la direction provisoire chargée de superviser la réalisation du port Dakhla Atlantique, au ministère de l’Équipement et de l’Eau.
Lire aussi : PLF 2024 : les grandes lignes dévoilées
Un projet de loi et deux projets de décret adoptés
Le Conseil de gouvernement a approuvé un projet de décret portant sur le versement d’une indemnisation aux participants à la préparation et à la réalisation du Recensement général de la population et de l’habitat (RGPH).
Il a également adopté le projet de décret n°2.23.76 en application des dispositions de la loi n°2.00 relative aux droits d’auteur et aux droits voisins, en ce qui concerne la rémunération pour reproduction reprographique, présenté par le ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication, Mohamed Mehdi Bensaïd.
En outre, le Conseil a entériné le projet de loi n°27.23 modifiant et complétant la loi n°18.12 relative à la réparation des accidents du travail, présenté par le ministre de la Santé et de la Protection sociale, Khalid Aït Taleb.
Par ailleurs, le Conseil de l’exécutif a examiné une convention entre le gouvernement marocain et le gouvernement de la République du Cap-Vert, relative à la non-double imposition et à la lutte contre l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu, conclue le 9 mai 2023 à Rabat, en plus du projet de décret n°33.33 portant approbation à ladite convention.
Centrale électrique « Sa Majesté le Roi Mohammed VI » : le président nigérien reçoit la délégation marocaine
Afrique, Politique, Politique - Le président du Conseil National de la Sauvegarde de la Patrie (CNSP) du Niger, Abdourahamane Tiani, a reçu la délégation marocaine présente à l'inauguration de la centrale électrique "Sa Majesté le Roi Mohammed VI".
Mbaye Gueye - 13 décembre 2024Maroc-Kazakhstan : renforcement de la coopération judiciaire
Politique - Le Maroc et le Kazakhstan ont franchi une étape importante dans le renforcement de leur coopération judiciaire en concluant trois accords axés sur le domaine pénal.
Ilyasse Rhamir - 13 décembre 2024Renforcement des relations entre le Maroc et le CCG
Politique - Aziz Akhannouch a reçu jeudi le secrétaire général du CCG, Jasem Mohamed Al-Budaiwi, en visite officielle au Maroc.
Ilyasse Rhamir - 13 décembre 2024Aziz Akhannouch reçoit le rapport 2023 de l’AMMC
Politique - Le Chef du Gouvernement, Aziz Akhannouch, a accueilli, Nezha Hayat, Présidente de l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC).
Ilyasse Rhamir - 12 décembre 20245+5 Défense : le Maroc renforce son engagement à Madrid
Politique - Abdeltif Loudyi, a participé, jeudi à Madrid, à la 20e réunion des ministres de la Défense des pays membres de l’Initiative « 5+5 Défense ».
Ilyasse Rhamir - 12 décembre 2024Politique générale : focus sur les infrastructures de base
Politique - La Chambre des représentants tiendra, lundi à 13h, une séance plénière consacrée aux réponses du Chef du gouvernement sur la politique générale.
Ilyasse Rhamir - 12 décembre 2024Le Chef du Gouvernement reçoit le rapport annuel de l’ACAPS
Politique - Le Chef du Gouvernement, Aziz Akhannouch, a accueilli Abderrahim Chaffai, président de l’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale (ACAPS).
Ilyasse Rhamir - 12 décembre 2024Lutte anti-blanchiment : le Maroc renforce sa vigilance
Politique - Jawhar Nefissi a remis à Aziz Akhannouch le rapport annuel de l’Instance pour l’année 2023, conformément à la loi n°05-43 relative à la lutte contre le blanchiment d’argent.
Ilyasse Rhamir - 12 décembre 2024Le Maroc milite pour un financement urbain agile
Politique - Lors de la deuxième session de 2024 du Conseil exécutif d’ONU-Habitat, le Maroc a appelé à une amélioration significative du financement de base de l’organisation.
Ilyasse Rhamir - 6 décembre 2024Sahara : Malte réaffirme son soutien au plan marocain
Politique - Malte a réaffirmé son soutien au plan d’autonomie marocain, le qualifiant de bonne base pour une résolution définitive de la question du Sahara marocain.
Rédaction LeBrief - 18 décembre 2024Entretien entre Aziz Akhannouch et le président de la BAD
Politique - Aziz Akhannouch a rencontré le 5 décembre 2024 à Rabat le président du Groupe de la Banque africaine de développement (BAD).
Rédaction LeBrief - 5 décembre 2024Lancement du Conseil stratégique de l’Agence de développement du Haut Atlas
Politique - Aziz Akhannouch, a présidé la première réunion du Conseil d’orientation stratégique de l’Agence de développement du Haut Atlas.
Ilyasse Rhamir - 2 décembre 2024Le Maroc et l’UE veulent relancer leurs relations parlementaires
Politique - Rachid Talbi Alami et son homologue, Roberta Metsola, ont convenu à Bruxelles d’une feuille de route pour la relance des relations entre les parlements.
Mbaye Gueye - 3 décembre 2024Cabinet royal : le cercle des conseillers
Hafid El Jaï - 27 novembre 2021Maroc – BERD : vers une économie verte et inclusive
Économie, Politique - Aziz Akhannouch s’est entretenu à Rabat avec Odile Renaud-Basso, présidente de la BERD, ce jeudi 5 décembre.
Ilyasse Rhamir - 5 décembre 2024Le Maroc, au cœur des réflexions sur l’avenir mondial
Politique - Rachid Talbi El Alami, a souligné l'importance de rétablir la paix et la sécurité mondiale en respectant le droit international et la souveraineté des États.
Mbaye Gueye - 17 décembre 2024