Conseil de gouvernement © DR
Le gouvernement a tenu, ce jeudi 20 juillet, son Conseil hebdomadaire présidé par Aziz Akhannouch, chef de l’exécutif. Cette séance a été consacrée à la délibération d’un certain nombre de projets de textes de loi et de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément à l’article 92 de la Constitution.
Ainsi, au département du chef du gouvernement, Othman Gayer a été nommé président de l’Observatoire national du développement humain (ONDH).
Pour sa part, Naila Hdidou a été désignée à la tête de la direction de la législation et des études, au ministère de la Justice. De son côté, Nisrine Iouzzi a été nommée à la tête de la direction provisoire chargée de superviser la réalisation du port Dakhla Atlantique, au ministère de l’Équipement et de l’Eau.
Lire aussi : PLF 2024 : les grandes lignes dévoilées
Un projet de loi et deux projets de décret adoptés
Le Conseil de gouvernement a approuvé un projet de décret portant sur le versement d’une indemnisation aux participants à la préparation et à la réalisation du Recensement général de la population et de l’habitat (RGPH).
Il a également adopté le projet de décret n°2.23.76 en application des dispositions de la loi n°2.00 relative aux droits d’auteur et aux droits voisins, en ce qui concerne la rémunération pour reproduction reprographique, présenté par le ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication, Mohamed Mehdi Bensaïd.
En outre, le Conseil a entériné le projet de loi n°27.23 modifiant et complétant la loi n°18.12 relative à la réparation des accidents du travail, présenté par le ministre de la Santé et de la Protection sociale, Khalid Aït Taleb.
Par ailleurs, le Conseil de l’exécutif a examiné une convention entre le gouvernement marocain et le gouvernement de la République du Cap-Vert, relative à la non-double imposition et à la lutte contre l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu, conclue le 9 mai 2023 à Rabat, en plus du projet de décret n°33.33 portant approbation à ladite convention.
Nasser Bourita reçoit le ministre djiboutien des AE, porteur d’un message au Roi
Politique - Le Royaume du Maroc s’est constamment engagé à soutenir Djibouti dans son processus de développement.
Mbaye Gueye - 4 décembre 2024Diplomatie parlementaire : Ould Errachid en mission au Panama
Politique - Mohamed Ould Errachid se rendra au Panama les 4 et 5 décembre à la tête d’une délégation parlementaire marocaine.
Ilyasse Rhamir - 3 décembre 2024Le Maroc et l’UE veulent relancer leurs relations parlementaires
Politique - Rachid Talbi Alami et son homologue, Roberta Metsola, ont convenu à Bruxelles d’une feuille de route pour la relance des relations entre les parlements.
Mbaye Gueye - 3 décembre 2024Droit de grève : malgré la modification du texte, le projet divise toujours
Politique - Face à la pression des syndicalistes, le gouvernement a fait un geste visant à améliorer le projet de loi sur le droit de grève.
Mbaye Gueye - 3 décembre 2024Rabat : 22ème réunion de la Commission militaire mixte maroco-française
Politique - Les échanges ont porté sur la coopération militaire bilatérale et les enjeux sécuritaires régionaux et internationaux.
Rédaction LeBrief - 3 décembre 2024Sommet «One Water» : Akhannouch défend l’initiative du Maroc pour l’eau
Politique - Le Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, représente le Roi Mohammed VI au Sommet “One Water”, qui a débuté mardi à Riyad.
Ilyasse Rhamir - 3 décembre 2024Lancement du Conseil stratégique de l’Agence de développement du Haut Atlas
Politique - Aziz Akhannouch, a présidé la première réunion du Conseil d’orientation stratégique de l’Agence de développement du Haut Atlas.
Ilyasse Rhamir - 2 décembre 2024Éducation : un budget record, des résultats en berne
Politique - Malgré des budgets records atteignant 73,91 milliards de dirhams, le système éducatif marocain reste embourbé dans des problématiques structurelles.
Ilyasse Rhamir - 2 décembre 2024L’Océan et Dar-Bouazza : les élections partielles qui feront date
Politique - Les élections partielles à Rabat et Dar-Bouazza sont un test impossible pour le PJD, le RNI et le PAM.
Chaima Aberni - 10 septembre 2024Sahara : Paris veut aider le Maroc à l’ONU et l’UE
Politique - Macron a affirmé à Rabat l'engagement de la France pour soutenir la solution marocaine au Sahara, aussi bien à l'ONU qu'au sein de l'UE.
Rédaction LeBrief - 30 octobre 2024Élections 2021 : le taux de participation atteint 36% à 17h
Nora Jaafar - 8 septembre 2021Justice : une nouvelle carte judiciaire prometteuse
Politique - Une étape cruciale franchie pour la justice : le projet de décret n° 2.23.665, établissant la carte judiciaire du Royaume.
Nora Jaafar - 3 janvier 2024Sahara : Juan Guaidó soutient le Maroc
Hafid El Jaï - 5 février 2021Le Maroc opte pour le visa électronique à partir du 10 juillet
Politique - Les visas électroniques vers le Maroc sont bientôt possibles, a annoncé jeudi le ministère du Tourisme, de l’Artisanat et de l’Économie sociale et solidaire
Hajar Toufik - 24 juin 2022