Conseil de gouvernement © DR
Le gouvernement a tenu, ce jeudi 20 juillet, son Conseil hebdomadaire présidé par Aziz Akhannouch, chef de l’exécutif. Cette séance a été consacrée à la délibération d’un certain nombre de projets de textes de loi et de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément à l’article 92 de la Constitution.
Ainsi, au département du chef du gouvernement, Othman Gayer a été nommé président de l’Observatoire national du développement humain (ONDH).
Pour sa part, Naila Hdidou a été désignée à la tête de la direction de la législation et des études, au ministère de la Justice. De son côté, Nisrine Iouzzi a été nommée à la tête de la direction provisoire chargée de superviser la réalisation du port Dakhla Atlantique, au ministère de l’Équipement et de l’Eau.
Lire aussi : PLF 2024 : les grandes lignes dévoilées
Un projet de loi et deux projets de décret adoptés
Le Conseil de gouvernement a approuvé un projet de décret portant sur le versement d’une indemnisation aux participants à la préparation et à la réalisation du Recensement général de la population et de l’habitat (RGPH).
Il a également adopté le projet de décret n°2.23.76 en application des dispositions de la loi n°2.00 relative aux droits d’auteur et aux droits voisins, en ce qui concerne la rémunération pour reproduction reprographique, présenté par le ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication, Mohamed Mehdi Bensaïd.
En outre, le Conseil a entériné le projet de loi n°27.23 modifiant et complétant la loi n°18.12 relative à la réparation des accidents du travail, présenté par le ministre de la Santé et de la Protection sociale, Khalid Aït Taleb.
Par ailleurs, le Conseil de l’exécutif a examiné une convention entre le gouvernement marocain et le gouvernement de la République du Cap-Vert, relative à la non-double imposition et à la lutte contre l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu, conclue le 9 mai 2023 à Rabat, en plus du projet de décret n°33.33 portant approbation à ladite convention.
Maroc – BERD : vers une économie verte et inclusive
Économie, Politique - Aziz Akhannouch s’est entretenu à Rabat avec Odile Renaud-Basso, présidente de la BERD, ce jeudi 5 décembre.
Ilyasse Rhamir - 5 décembre 2024Soutien public à la presse : un décret qui divise
Politique - Six organisations éditrices représentant plus de 800 entreprises médiatiques ont exprimé leur désaccord face au décret fixant les plafonds de soutien aux secteurs de la presse.
Ilyasse Rhamir - 5 décembre 2024Le roi Mohammed VI préside le Conseil des ministres
Politique - Le roi Mohammed VI a présidé un Conseil des ministres, ce mercredi 4 décembre 2024, au palais royal de Rabat.
Mbaye Gueye - 4 décembre 2024Financement du développement en Afrique : Fettah plaide pour une mobilisation collective
Politique - Lors de la 5e édition de l’Africa Investment Forum (AIF), tenue à Rabat, la ministre de l’Économie et des Finances, Nadia Fettah, a appelé à une mobilisation collective pour améliorer l’accès au financement en Afrique
Farah Nadifi - 4 décembre 2024PLF 2025 : 231 amendements examinés par la Chambre des conseillers
Politique - La Commission des finances de la Chambre des conseillers a reçu 231 amendements sur la première partie du Projet de Loi de Finances (PLF) 2025. Parmi eux, 66 ont été acceptés, 55 rejetés et 110 retirés. La majorité des propositions portaient sur le volet fiscal (177 amendements), suivi des volets douanier et divers.
Rédaction LeBrief - 4 décembre 2024Nasser Bourita reçoit le ministre djiboutien des AE, porteur d’un message au Roi
Politique - Le Royaume du Maroc s’est constamment engagé à soutenir Djibouti dans son processus de développement.
Mbaye Gueye - 4 décembre 2024Diplomatie parlementaire : Ould Errachid en mission au Panama
Politique - Mohamed Ould Errachid se rendra au Panama les 4 et 5 décembre à la tête d’une délégation parlementaire marocaine.
Ilyasse Rhamir - 3 décembre 2024Le Maroc et l’UE veulent relancer leurs relations parlementaires
Politique - Rachid Talbi Alami et son homologue, Roberta Metsola, ont convenu à Bruxelles d’une feuille de route pour la relance des relations entre les parlements.
Mbaye Gueye - 3 décembre 2024Sahara : le Maroc se félicite de l’adoption par le Conseil de sécurité de l’ONU de la résolution 2756
Politique - Le Royaume du Maroc se félicite de l'adoption, jeudi, de la résolution 2756 du Conseil de sécurité de l'ONU au sujet du Sahara.
Rédaction LeBrief - 1 novembre 2024Sommet «One Water» : Akhannouch défend l’initiative du Maroc pour l’eau
Politique - Le Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, représente le Roi Mohammed VI au Sommet “One Water”, qui a débuté mardi à Riyad.
Ilyasse Rhamir - 3 décembre 2024Le roi Mohammed VI reçoit le président de la République Islamique de Mauritanie
Politique - Le roi Mohammed VI a reçu ce jeudi au Palais Royal de Casablanca, Mohamed Ould Cheikh El Ghazouani, président de la République Islamique de Mauritanie, selon un communiqué du Cabinet Royal.
Farah Nadifi - 20 décembre 2024L’Océan et Dar-Bouazza : les élections partielles qui feront date
Politique - Les élections partielles à Rabat et Dar-Bouazza sont un test impossible pour le PJD, le RNI et le PAM.
Chaima Aberni - 10 septembre 2024Sahara : Paris veut aider le Maroc à l’ONU et l’UE
Politique - Macron a affirmé à Rabat l'engagement de la France pour soutenir la solution marocaine au Sahara, aussi bien à l'ONU qu'au sein de l'UE.
Rédaction LeBrief - 30 octobre 2024