Chambre des conseillers : trois séances plénières prévues ce lundi pour l’examen et le vote du PLF-2023
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La Chambre des conseillers tiendra, ce lundi, trois séances plénières dédiées à l’examen et au vote du projet de loi de Finances 2023 (PLF 2023).
La première séance sera consacrée à la présentation du rapport de la Commission des finances, de la planification et du développement économique. En outre, une discussion générale du PLF 2023 et la réponse du ministère de l’Économie et des finances sont également à l’ordre du jour, selon l’institution législative.
Quant à la deuxième séance, elle sera dédiée au vote de la première partie du PLF 2023. Puis, la Commission des Finances examinera la deuxième partie du projet. Ensuite, les Commissions permanentes procèderont aux votes des projets de budgets sectoriels.
Enfin, la troisième séance sera consacrée à la discussion des projets de budgets sectoriels et à la réponse du gouvernement. De plus, elle sera suivie par le vote de la deuxième partie du PLF 2023 ainsi que l’intégralité du projet.
Pour rappel, la commission des finances et du développement économique a adopté, le 3 décembre à la majorité, la première partie du PLF 2023.
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