Temps de lecture : 2 minutes
Temps de lecture : 2 minutes
![Chambre des conseillers](https://files.lebrief.ma/uploads/2022/11/10133348/Chambre-des-conseillers-officiel-900x507.jpeg)
Temps de lecture : 2 minutes
La Cour constitutionnelle a annoncé, mercredi 9 novembre, l’annulation de l’élection de trois membres de la Chambre des conseillers. Sa décision a été émise après qu’elle a statué durant le délai constitutionnel sur l’ensemble des recours relatifs aux derniers scrutins du 5 octobre 2021.
Il s’agit de Azzedine Zekri et Amal El Amri, conseillers de l’Union marocaine du travail (UMT) et d’Ahmed Sghir, de la Confédération générale des entreprises du Maroc (CGEM).
Le premier a été déchu de son mandat parce qu’il ne dispose pas du statut de représentant des salariés du secteur de la sécurité sociale, en raison de son départ à la retraite en 2015.
L’invalidation du siège d’Amal El Amri est également justifiée par son départ à la retraite, alors qu’elle s’est fait élire en tant que représentante des employés du secteur bancaire.
Par ailleurs, l’élection d’Ahmed Sghir a été annulée puisque son dossier de candidature compte trois signatures de moins que ce qui est prévu par le règlement intérieur de la Chambre des conseillers.
À la suite de l’annulation de l’élection de ces trois membres de la Chambre des conseillers, la Cour constitutionnelle a réclamé l’organisation d’élections partielles pour combler les trois sièges vacants.
Cette décision intervient conformément à l’article 132 de la Constitution et aux dispositions y afférentes contenues dans les deux lois organiques relatives à la Cour constitutionnelle et à la Chambre des conseillers, indique un communiqué de la Cour. Cette dernière a également déclaré irrecevables six recours et a rejeté neuf demandes d’invalidation, ajoute le communiqué.
Lire aussi : Cour constitutionnelle : annulation de l’élection de 16 membres
Temps de lecture : 2 minutes
Le prince héritier Moulay El Hassan reçoit les enfants maqdessisSur ordre du roi Mohammed VI, le prince héritier Moulay El Hassan a accueilli, vendredi au Palais Royal de Tétouan, les enfants maqdessis pa… |
Grâce royale : le PJD soutient la décision après s’être opposé à la légalisation du cannabisDans un revirement surprenant, le Parti de la justice et du développement (PJD), qui s'était autrefois fermement opposé à la légalisation de… |
Marrakech : installation des nouveaux agents d’autoritéJeudi, la préfecture de Marrakech a accueilli une cérémonie d'installation des nouveaux agents d'autorité, affectés dans le cadre du mouveme… |
Relations sexuelles consenties: Abdellatif Ouahbi répond au PJDLa récente déclaration de Abdellatif Ouahbi sur les relations sexuelles consenties a provoqué une vive polémique, particulièrement au sein d… |
La République dominicaine soutient le plan d’autonomie et prévoit d’ouvrir un consulat à DakhlaLe président dominicain, Luis Abinader, a reçu en audience le ministre des Affaires étrangères, de la Coopération africaine et des Marocains… |
Élections au Venezuela : le Maroc appelle au respect de la démocratie et des droits de l’HommeDepuis Saint-Domingue de Guzmán, le Royaume a joint sa voix à celles de plusieurs pays qui appellent fermement au retour à la sagesse et à l… |
Sahara : Emmanuel Macron «redit l’engagement de la France pour avancer avec le Maroc sur cet enjeu»Représentant le Roi aux cérémonies du 80ᵉ anniversaire du débarquement de Provence, Aziz Akhannouch a salué, jeudi, la décision de la France… |
Santé : le Maroc et l’Arabie saoudite signent un mémorandumLes Royaumes du Maroc et de l’Arabie Saoudite ont signé un mémorandum d'entente pour renforcer la coopération dans le domaine de la santé et… |