Temps de lecture : 1 minute
Temps de lecture : 1 minute
Temps de lecture : 1 minute
Ce sera le jeudi 15 octobre 2020 que la convention conclue entre la Trésorerie générale du royaume (TGR) et l’Ordre national des Adouls entrera en vigueur.
Dans le cadre de la modernisation et de l’amélioration des services rendus aux citoyens, les deux entités ont conclu une convention visant la dématérialisation des échanges liés à l’obtention de l’attestation justifiant le paiement des impôts et taxes grevant l’immeuble objet de cession.
Ces échanges informatisés portant sur le dépôt et la délivrance de l’attestation, permettent notamment : – la transmission informatisée de la demande de l’attestation justifiant le paiement des impôts et taxes grevant l’immeuble objet de cession ; – l’échange de données et informations nécessaires au traitement et au suivi de ladite demande; – la délivrance sous format électronique de ladite attestation.
Pour rappel, la TGR avait signéen 2016 une convention similaire avec l’Ordre national des notaires.
Temps de lecture : 1 minute
 |
Un service gratuit d’orientation juridique au profit des MRELe club des avocats au Maroc a inauguré un service de lignes téléphoniques dédiées, permettant aux Marocains résidant à l'étranger (MRE) de … |
 |
Hajj 1446 : le paiement des frais du 2 au 20 septembre 2024Le ministère des Habous et des Affaires islamiques a annoncé ce vendredi que le paiement des frais du Hajj pour la saison 1446H se fera dans… |
 |
Sondage : plus d’un tiers des Marocains rêve de quitter le pays35% des Marocains interrogés dans le cadre d’un sondage, envisagent d'émigrer vers des pays occidentaux. L’étude a été réalisée par l'instit… |
 |
La RAM dément la présence de cafards dans la soute de son avionSelon The Independent, les passagers du vol AT818 de Royal Air Maroc (RAM), en provenance de Casablanca, ont vécu une désagréable surprise, … |
 |
Variole du singe : le Maroc renforce la surveillance aux frontièresLe Maroc intensifie sa vigilance aux frontières, en instaurant un système de surveillance pour les voyageurs provenant de régions affectées … |
 |
Rentrée scolaire : les familles marocaines face aux défis budgétairesAu retour des vacances estivales, rythmées par de multiples dépenses, les familles marocaines font face à l'épreuve du budget serré avec la … |
 |
Décès de El Houssine El Hayani, pionnier du journalisme sportif marocainLa scène médiatique sportive perd un de ses piliers avec le décès de El Houssine El Hayani, survenu ce mercredi. Journaliste chevronné, El H… |
 |
Fête de la jeunesse : 708 personnes bénéficient de la grâce royaleÀ l'occasion de la Fête de la jeunesse, le roi Mohammed VI a marqué cette célébration nationale par un geste de clémence notable. En effet, … |