Dans une note de service publiée récemment, la Caisse nationale des organismes de prévoyance sociale (CNOPS) a annoncé qu’elle ne rembourserait pas les frais des prestations liées à la pandémie du nouveau coronavirus. Cette décision concerne les analyses biologiques, les examens radiologiques de diagnostic et de suivi, ou les séjours hospitaliers et les médicaments.
Selon la CNOPS, la Covid-19 «s’identifie comme étant une force majeure, conformément aux dispositions des articles 95, 268 et 269 du dahir portant code des obligations et des contrats». Ainsi, les obligations contractuelles cessent de s’appliquer, indique la caisse, soulignant que c’est l’hôpital public qui doit financer.
La CNOPS a ajouté que la pandémie du coronavirus figure parmi les maladies à caractère épidémique. Elle est ainsi «exonérée de la rémunération des services et prestations rendus par les hôpitaux et services relevant du ministère de la Santé, conformément à l’arrêté du ministre de la Santé n° 2284-05 du 4 Choual 1426 (7 novembre 2005)». De plus, cette maladie ne fait pas partie «des composantes du programme de santé prioritaire donnant droit au remboursement et prise en charge des soins y afférents par les organismes gestionnaires, conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi 65-00 portant code de la couverture médicale de base».
Bidonvilles, pourquoi y en a-t-il encore ?
Dossier - Ces habitats se concentrent dans les périphéries ou au sein de bidonvilles, où les efforts de résorption peinent à suivre.
Sabrina El Faiz - 30 novembre 2024Vers un Maroc sans SIDA d’ici à 2030
Société - La Journée mondiale de lutte contre le SIDA, célébrée ce 29 novembre à Agadir, a marqué un moment clé pour le Maroc.
Ilyasse Rhamir - 29 novembre 2024Aïn Sebaa : un zoo de 13 hectares prêt pour 2025
Société - Le Conseil communal de Casablanca, sous la direction de Nabila Rmili, a validé le projet de gestion déléguée du zoo de Aïn Sebaa.
Ilyasse Rhamir - 29 novembre 2024Casablanca : le parking «Triangle des Hôtels» sera inauguré la semaine prochaine (Rmili)
Société - Le parking souterrain « Triangle des Hôtels », à Casablanca, sera opérationnel dès la semaine prochaine
Farah Nadifi - 29 novembre 2024Hajj 1446 : la date de la deuxième phase de règlement fixée
Société - Le ministère des Habous et des Affaires Islamiques communique sur le règlement des frais du Hajj pour la saison 1446
Mbaye Gueye - 29 novembre 2024La France inaugure son nouveau consulat général à Tanger
Société - Le consulat est installé dans un bâtiment chargé d’histoire, ancienne résidence des consuls généraux jusqu’en 2021.
Mbaye Gueye - 29 novembre 2024Oujda : réseau de trafic d’or démantelé, cinq arrestations
Société - Cinq individus appréhendés à Oujda par les autorités locales, en collaboration avec la DGST soupçonnés de faire partie d’un réseau international de trafic d’or.
Ilyasse Rhamir - 29 novembre 2024Réhabilitation des forêts à Kénitra : l’ANEF présente les avancées de la stratégie « du Maroc 2020-2030»
Société - L'Agence nationale des eaux et forêts (ANEF) a organisé une visite de terrain dans la forêt de Maâmoura, située dans la province de Kénitra
Farah Nadifi - 29 novembre 2024Ministère de l’Intérieur : 91 % des infractions et crimes ont été élucidés (rapport)
Société - Le rapport du ministère de l'Intérieur a révélé que 91% des infractions et des crimes ont été élucidés.
Mbaye Gueye - 5 novembre 2024LF 2025 : exonération totale des pensions pour 164.000 retraités
Société - Le gouvernement franchit une étape importante avec l’exonération des pensions et des rentes viagères des retraités prévue par la loi de finances 2025.
Ilyasse Rhamir - 13 décembre 2024LeBrief de la journée du 5 octobre 2022
Société - L'Agence nationale de réglementation des activités relatives au cannabis a délivré les premières autorisations.
Hajar Toufik - 5 octobre 2022L’opération «Marhaba 2023» est lancée
Société - L’opération d’accueil des Marocains Résidant à l’Étranger «Marhaba 2023» a démarré ce lundi 5 juin.
Atika Ratim - 5 juin 2023Vers un système de santé renforcé d’ici 2030
Société - Le ministre de la Santé, a annoncé une augmentation de 88% des places pédagogiques dans les facultés de médecine, de pharmacie et de médecine dentaire en 2024.
Ilyasse Rhamir - 2 janvier 2025Lalla Hasna, la princesse éco-activiste, célèbre son anniversaire
Khansaa Bahra - 20 novembre 2019Moulay El Hassan : sa vie d’étudiant
Hafid El Jaï - 19 octobre 2020Covid-19 : la pandémie a réduit l’espace budgétaire en Afrique (ONU)
Afrique, Société - L’Organisation des Nations unies a indiqué, lundi 8 août, que la pandémie de la Covid-19 a réduit un «espace budgétaire déjà limité» dans les pays africains.
Manal Ben El Hantati - 9 août 2022