Accueil / Société

Complément d’indemnité CNSS : exonération des cotisations sociales

Temps de lecture

Dans son édition du vendredi 15 mai, l’Économiste rapporte que «le traitement social de l’indemnité d’assistance accordée par une entreprise en difficulté à ses salariés en arrêt temporaire de travail est définitivement scellé».

Le quotidien explique qu’à condition qu’elle ne dépasse pas 50% du salaire net versé (moyenne janvier-février 2020),l’indemnité sera totalement affranchie des cotisations sociales. «Les gratifications, primes de rendement et autres bonus ne sont pas pris en compte», affirme le quotidien. Pour rappel, cette indemnité doit être une allocation versée dans le cadre de l’arrêt total du travail «pour permettre au bénéficiaire de subvenir aux besoins essentiels de son foyer».

À travers cette décision, la Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS) respecte le traitement fiscal comme dans le cas d’autres éléments de rémunération, notamment l’indemnité de transport, les frais de représentation, de déplacement, de mission ainsi que d’autres frais professionnels.

Dernier articles
Les articles les plus lu

Sekkouri présente une version modifiée du projet de loi sur le droit de grève

Société - Younès Sekkouri, annonce la suppression des articles interdisant la grève politique, alternée et solidaire.

Mbaye Gueye - 2 décembre 2024

Le Groupe scolaire de Bourgogne ferme son établissement sans préavis

Société - La fermeture du groupe scolaire est attribuée à des problèmes juridiques signalés dès le début de l’année scolaire.

Mbaye Gueye - 2 décembre 2024

Al Haouz : 2,7 MMDH déjà versés pour la reconstruction

Société - Aziz Akhannouch, a présidé la 13ᵉ réunion de la Commission interministérielle dédiée au programme de reconstruction et de réhabilitation des zones sinistrées par le séisme d’Al Haouz.

Ilyasse Rhamir - 2 décembre 2024

Reconstruction d’Al Haouz : l’action s’accélère

Société - La première réunion du conseil de l’Agence pour le développement du Haut Atlas s’est tenue marquant le lancement officiel des travaux de reconstruction dans les régions touchées par le séisme d’Al Haouz.

Ilyasse Rhamir - 2 décembre 2024

Berkane inaugure le 1er parking intelligent au Maroc

Entreprise, Société - Parqour s’associe avec les autorités locales de Berkane pour lancer le premier parking intelligent au Maroc.

Ilyasse Rhamir - 2 décembre 2024

Berrechid : circulation suspendue de mardi à mercredi

Société - Dans le cadre des travaux d’élargissement de l’autoroute Casablanca-Berrechid, ADM a annoncé la suspension temporaire de la circulation entre les échangeurs Berrechid-Nord et Berrechid-Sud.

Rédaction LeBrief - 1 décembre 2024

Palestine : Barid Al-Maghrib émet un timbre-poste arabe commun en solidarité

Société - Le groupe Barid Al-Maghrib a lancé un timbre-poste spécial intitulé Avec Gaza en signe de solidarité avec le peuple palestinien.

Rédaction LeBrief - 30 novembre 2024

Journée mondiale des transports durables : l’ONU fait un timbre spécial Al Boraq

Société - A l’occasion de la Journée mondiale des transports durables, proclamée par les Nations Unies, l’Administration postale des Nations Unies (APNU) a émis un timbre commémoratif représentant le train à grande vitesse Al Boraq.

Rédaction LeBrief - 30 novembre 2024
Voir plus

Énergie : l’inventeur Rachid Yazami reçoit le prix “Stanley Whittingham”

Afrique, Société, Technologie - Le physico-chimiste Rachid Yazami a reçu, ce mardi 29 novembre à Phuket en Thaïlande, le Prix de l'Énergie.

Atika Ratim - 30 novembre 2022

Réforme des retraites : première présentation prévue en janvier

Société - Nadia Fettah, a annoncé que le gouvernement se prépare à présenter un premier aperçu de la réforme des régimes de retraite dès janvier prochain.

Ilyasse Rhamir - 31 décembre 2024

Alerte météo : chutes de neige, vague de froid et averses orageuses de dimanche à mercredi

Société - La DGM a émis un bulletin d’alerte de niveau « orange » annonçant des chutes de neige, une vague de froid et des averses orageuses.

Rédaction LeBrief - 29 décembre 2024

Prestation de serment du 39e contingent des appelés au service militaire

Société - Le 39e contingent des appelés au service militaire a prêté serment, jeudi, lors de cérémonies organisées dans divers centres de formation.

Mbaye Gueye - 27 décembre 2024

Chambre des représentants : adoption à la majorité du projet de loi sur la grève

Société - La Chambre des représentants a adopté, à la majorité, le projet de loi organique définissant les modalités du droit de grève.

Rédaction LeBrief - 25 décembre 2024

Ifrane : une mobilisation face aux risques de fortes chutes de neige

Société - Une réunion s’est tenue vendredi à Ifrane pour planifier des mesures préventives face aux fortes chutes de neige annoncées.

Rédaction LeBrief - 28 décembre 2024

Rentrée scolaire 2022-2023 : formation de 8.000 éducateurs pour le préscolaire

Société - Le nouveau programme de formation en préscolaire a pour objectif de former 8.000 éducateurs, dont 98% de femmes, pour la rentrée scolaire 2022/2023.

Manal Ben El Hantati - 24 août 2022

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée Champs requis marqués avec *

Poster commentaire