Une partie de la défense des enseignants poursuivis pour harcèlement sexuel à Settat a refusé la présence de la Commission régionale des droits de l’Homme Casablanca-Settat pour l’observation de l’audience à huis clos du tribunal.
Au nom de la présidence du Conseil national des droits de l’Homme (CNDH), institution constitutionnelle chargée de surveiller les questions liées à la défense et la protection des droits et libertés, la Commission a présenté le 7 février 2022 une demande d’observation de cette audience par une équipe du Conseil.
Selon un communiqué du Conseil, datant du mardi 8 février,la demande fait suite à une requête formulée par la défense de la partie civile lors de l’audience du 31 janvier dernier et visant à tenir le procès à huis clos. Au moment où la défense de la partie civile a favorablement accueilli la requête, certains membres de la défense s’y sont opposés en invoquant la loi qui n’autorise pas la présence d’observateurs lors de telles audiences.
En outre, le Conseil considère qu’une partie de la défense aura manqué l’occasion de consacrer une jurisprudence du tribunal dans un précédent procès, ce qui a poussé celui-ci à rejeter la demande de la Commission régionale des droits de l’Homme.
Alerte météo : chaleur intense et fortes rafales prévues ce week-end
Société - La Direction générale de la météorologie (DGM) a émis un bulletin d'alerte de niveau orange, prévoyant des températures élevées et des rafales de vent violentes
Farah Nadifi - 22 novembre 2024Enfants et numérique : entre rêves et dangers
Société - Le numérique, omniprésent dans nos vies, représente à la fois une promesse et une menace pour les enfants.
Ilyasse Rhamir - 22 novembre 2024Al Barid Bank et Guichet.com : une alliance au service des jeunes
Société - Al Barid Bank et Guichet.com ont conclu un partenariat stratégique pour proposer des avantages exclusifs aux jeunes Marocains.
Rédaction LeBrief - 22 novembre 2024Nouvelles nominations à la tête des services de sécurité nationale
Société - La DGSN a annoncé un ensemble de nouvelles nominations à des postes de responsabilité dans plusieurs villes du Maroc.
Ilyasse Rhamir - 22 novembre 2024Fès : le 9e Congrès international de toxicologie explore la simulation
Société - Le 9ème Congrès international de toxicologie a débuté ce jeudi à Fès
Farah Nadifi - 22 novembre 2024Cellule terroriste démantelée entre le Maroc et l’Espagne
Société - Une opération de sécurité conjointe entre les services marocains et espagnols a permis de démanteler une cellule terroriste.
Ilyasse Rhamir - 22 novembre 2024Le Conseil supérieur des Oulémas tient sa 34e session à Rabat
Société - Le Conseil supérieur des Oulémas tiendra sa 34ème session ordinaire les 29 et 30 novembre à Rabat.
Ilyasse Rhamir - 21 novembre 2024Un séminaire international pour prévenir l’extrémisme violent
Société - L'UIR accueille un séminaire international axé sur les dispositifs de prévention de l’extrémisme violent au Maroc.
Ilyasse Rhamir - 20 novembre 2024LeBrief de la journée du 5 octobre 2022
Société - L'Agence nationale de réglementation des activités relatives au cannabis a délivré les premières autorisations.
Hajar Toufik - 5 octobre 2022L’opération «Marhaba 2023» est lancée
Société - L’opération d’accueil des Marocains Résidant à l’Étranger «Marhaba 2023» a démarré ce lundi 5 juin.
Atika Ratim - 5 juin 2023Lalla Hasna, la princesse éco-activiste, célèbre son anniversaire
Khansaa Bahra - 20 novembre 2019Moulay El Hassan : sa vie d’étudiant
Hafid El Jaï - 19 octobre 2020Covid-19 : la pandémie a réduit l’espace budgétaire en Afrique (ONU)
Afrique, Société - L’Organisation des Nations unies a indiqué, lundi 8 août, que la pandémie de la Covid-19 a réduit un «espace budgétaire déjà limité» dans les pays africains.
Manal Ben El Hantati - 9 août 2022Jacques Chirac et le Maroc, une grande histoire d’amour !
Mohamed Laabi - 26 septembre 2019La princesse Lalla Meryem souffle sa 58e bougie
Khansaa Bahra - 25 août 2020Réhabilitation des forêts à Kénitra : l’ANEF présente les avancées de la stratégie « du Maroc 2020-2030»
Société - L'Agence nationale des eaux et forêts (ANEF) a organisé une visite de terrain dans la forêt de Maâmoura, située dans la province de Kénitra
Farah Nadifi - 29 novembre 2024