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Après la tenue la semaine dernière des élections généralesdu Maroc, les élections des bureaux des Conseils d’arrondissements, de communes et de régionsont été lancées ce jeudi 16 septembre. Ces dernières permettront aux membres des Conseils communaux et régionaux d’élire leurs présidents, vice-présidents, secrétaires généraux, etc. Le calcul desindemnités des dirigeants de communes, arrondissements, préfectures et provinces dépend du nombre d’habitants. Les cachetsdes organes des Conseils régionaux sont pour leur part fixés autrement.
Les indemnités des élus locaux et régionaux
Le 24 octobre 2016, trois décrets, publiés au Bulletin officiel, relatifs aux dites indemnitésont été adoptés.Le premier, le décret n°2-16-493, souligne les conditions d’octroi des indemnités et leurs montants aux présidents des conseils des communes et des arrondissements, des vice-présidents, des secrétaires des conseils, des secrétaires adjoints etdes présidents des commissions permanentes et de leurs adjoints. Ledit décret stipule que le président d’une commune de moins de 15.000 habitants doit toucher une indemnité de représentation de 2.800 DH, alors que celui d’une commune de plus de 500.000 habitantsperçoit 11.000 DH. Les présidents d’arrondissement reçoivent 6.000 DH, alors que les vice-présidents reçoivent 3.000 DH.
Concernant les indemnités des présidents du Conseil de la préfecture ou de la province et ses vice-présidents, du secrétaire du conseil et de son adjoint ainsi quedes présidents des commissions permanentes et de leurs adjoints, c’est le décret n°2-16-494 qui les fixe. Ces dernières sont également calculées sur la base du nombre d’habitants de chaque préfecture et province. Le président du conseil de celles qui comptent moins de 300.000 habitants touche 12.000 DH, alors que celui qui gère celles qui comptent plus d’un million d’habitants perçoit 20.000 DH. Pour le reste des fonctionnaires, leurs honoraires sont fixés indépendamment du nombre d’habitants. Il s’agit notamment des vice-présidents (7.000 DH) et des secrétaires des conseils (3.400 DH).
De son côté, le décret n°2-16-495 concerne les indemnités du président du conseil de la région et de ses vice-présidents, du secrétaire du conseil et de son adjoint, des présidents des commissions permanentes et de leurs adjoints ainsi que des présidents de groupes. Les montants qu’ils perçoivent ne prennent pas en compte le nombre d’habitants. Ainsi, 40.000 DH sont versés aux présidents des Conseils régionaux, 15.000 DH à leurs vice-présidents, 4.000 DH aux secrétaires des Conseils et 2.000 DHà leurs adjoints.
Qu’en est-il des parlementaires ?
Au Maroc, les parlementaires bénéficient de plusieurs avantages, dont les frais decarburant etde péage autoroutier. Ils touchent au total un salaire mensuel net de 32.800 DH, frais de l’assurance maladie et de la contribution aux caisses de retraite non inclus. De plus, les députés et les conseillers qui assument une responsabilité au sein de l’une des deux Chambres et qui sont soitmembres du bureau, soit président d’une commission ou président de groupe, perçoivent une majoration de 7.000 DH.
En raison de leurs statuts et de leurs fonctions, les députés ont également droit à une carte de trainpour voyager en première classe partout au Maroc, d’une indemnité de carburant, dont le minimum est d’environ 800 DH par mois, ainsi que d’une prise en charge totale de leurs frais d’autoroute. Aussi, on leur offre des nuits d’hôtel dans la capitale, qui coutent près de 750 DH la nuitée, et des billets d’avion pour ceux qui habitent dans des villes comme Laâyoune, Dakhla, Agadir, Oujda ou Nador. Ces responsables ont droit en outre à une indemnité journalière de 2.000 DH pourcouvrir leurshébergements et leurs repas lors des déplacements à l’étranger.
Enfin, il faut noter que la rémunération des élus varie d’une personne à une autre.Les présidents des deux Chambresperçoivent 42.000 DH par mois et ont droit à un chauffeur, un cuisinier, ainsi qu’à des primes de représentation et de logement. Étant les deux responsables qui occupent les postes les plus importants après ceux du roi Mohammed VI et du Chef du gouvernement, les salaires de ces derniers peuvent même monter jusqu’à 80.000 DH par mois.
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