Accueil / Monde

France : le pass sanitaire validé tant qu’il n’entrave pas l’accès aux soins

Temps de lecture

Dans quelques jours, les visiteurs et les patients non urgents en France vont être soumis à une nouvelle mesure. Ce jeudi 5 août, le Conseil constitutionnel du pays a tranché dans l’affaire du fameux pass sanitaire. L’instance a validé l’obligation de ce document pour les visiteurs ou les patients non urgents dans les établissements de santé et maisons de retraite.

Toutefois, la loi a été validée par les Sages du Conseil à condition qu’il n’y ait pas d’«obstacles à l’accès aux soins» dans les hôpitaux. «La loi ne peut faire échec à l’accès aux soins», a précisé une source proche de ce dossier, ajoutant que la décision sera laissée à «l’appréciation des soignants».

Par ailleurs, si jusqu’à présent, ce certificat était requis pour, notamment, aller au cinéma, il sera également nécessaire de le présenter à partir du 9 août dans les bars et les restaurants, ou dans le cas d’un voyage de longue distance dans l’Hexagone que ce soit en train ou en avion.

Dernier articles
Les articles les plus lu

COP29 : Frustration et départ de deux groupes lors des consultations financières

Monde - Deux groupes, l'Alliance des Petits États Insulaires (Aosis) et les Pays les Moins Avancés (PMA), ont quitté, samedi, une réunion de consultations avec la présidence de la COP29 qui se déroule à Bakou

Farah Nadifi - 23 novembre 2024

COP29 : Guterres incite à plus de flexibilité pour un accord climatique

Monde - Antonio Guterres a appelé les négociateurs à faire preuve de flexibilité pour parvenir aux objectifs ambitieux de financement

Farah Nadifi - 22 novembre 2024

Notre-Dame de Paris : la renaissance en pièces de monnaie

Monde - Pour saluer la réouverture Notre-Dame de Paris, la Monnaie de Paris a conçu une collection exceptionnelle de pièces.

Ilyasse Rhamir - 22 novembre 2024

États-Unis : Pam Bondi, future ministre de la Justice

Monde - Pam Bondi, ancienne procureure générale de Floride, a été désignée par Donald Trump pour devenir la prochaine ministre de la Justice.

Ilyasse Rhamir - 22 novembre 2024

USA : Matt Gaetz retire sa nomination au poste de secrétaire à la Justice

Monde - Matt Gaetz, choisi la semaine dernière par le président-élu américain Donald Trump pour occuper le poste de secrétaire à la Justice a annoncé qu'il se retirait de cette nomination.

Farah Nadifi - 21 novembre 2024

Crimes de guerre : mandats d’arrêt émis contre Netanyahu, Gallant et Deif par la CPI

Monde - La Cour pénale internationale a émis des mandats d’arrêt à l’encontre de Netanyahu, Gallant et Mohamed Deif.

Rédaction LeBrief - 21 novembre 2024

L’Ukraine accuse la Russie d’avoir lancé pour la première fois un missile intercontinental sur son territoire

Monde - L'Ukraine a accusé ce jeudi la Russie d'avoir lancé pour la première fois un missile balistique intercontinental sur son territoire

Farah Nadifi - 21 novembre 2024

États-Unis : Google face au démantèlement

Monde - Les autorités américaines intensifient leur pression sur Google, exigeant des mesures sans précédent.

Rédaction LeBrief - 21 novembre 2024
Voir plus

Israël-Soudan : accord pour normaliser leur relation

Afrique, Monde, Politique - Le Soudan et Israël normalisent leur relation, a annoncé le ministre israélien des Affaires étrangères à Khartoum.

Khadija Shaqi - 3 février 2023

Qatar : les petites mains de l’émirat

Monde - En novembre, le Qatar accueillera la coupe du monde de football. Pour ce tournoi, le richissime émirat n’a pas lésiné sur les moyens.

Atika Ratim - 17 novembre 2022

G7 : les ministres des AE veulent éviter une escalade au Proche-Orient

Monde - Les ministres des Affaires étrangères du G7 ont exprimé leur inquiétude face à l'escalade des tensions au Proche-Orient.

Mbaye Gueye - 5 août 2024

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée Champs requis marqués avec *

Poster commentaire